ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE.

SEANCE DU JEUDI 08 FEVRIER 2001.

 

 

1. APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES SEANCES DU 14 DECEMBRE 2000 ET DU 24 JANVIER 2001.

2. MANQUE DE RESPECT EMANANT D'UN MEMBRE DE LA DIRECTION A L'ENCONTRE D'UN ELU.

3. DIVISION SPI / BP.

3.1 POUR CHACUNE DES ACTIVITES SUIVANTES : GRAND COMPTES, REVENDEURS, GRANDE DISTRIBUTION, GROSSISTES, CONSOMMABLES :

> Communication du CA, de la marge dégagée et des budgets marketing,

> Communication de la moyenne des bonus du second semestre 2000 des RRV et des RNVI, et pourcentage d'augmentation des objectifs par rapport au semestre précédent.

3. 2 INSUFFISANCE DES MOYENS INFORMATIQUES DE SPI (logiciel de suivi des clients, interface entre la base de données client et lotus etc.),

> La direction compte-t-elle remédier à ce problème ?

3. 3 RRV SPI,

> Par manque de personnel, les RRV n'ont pas de reporting depuis six mois, quand y aura t'il du recrutement pour résoudre cette anomalie ?

3. 4 TRANSFERT ANTICIPE D'UNE PARTIE DU PERSONNEL SPI CHEZ PHOTO VIDEO.

> Le point,

> Les mesures envisagées.

3.5 DISPOSITIONS SOCIALES MIS EN (OEUVRE AU SEIN DE CANON PHOTO VIDEO,

> Quels systèmes indemnitaires des frais professionnels et frais de déplacement seront appliqués dans la nouvelle structure Canon Photo Video/SPI-BP et à quelle date ?

>Quelle procédure " politique véhicules " sera appliquée dans la nouvelle structure Canon Photo Video/SPI-BP.

> Tableau comparatif, clair et chiffré, sur les différences qui existent entre les deux structures au niveau social (mutuelles, indemnités diverses, 35 heures etc.),

> Si aucun accord 35 Heures, n'est signé chez Canon France, quel accord sera appliqué aux salariés SPI transférés chez Photo-vidéo, pour les JRTT, les Congés payés et les horaires de travail,

> Les dates des élections du CE, chez Photo-Video, ont-elles été fixées? Si oui. Quand ?

 

4. COMMUNICATION DES PAY PLANS POUR 2001 ET RESPECT DES DISPOSITIONS LEGALES QUANT A LEURS MISES EN (OEUVRE.

5. REPONSE SUR L'INDEMNITE CONGES PAYES DES COMMERCIAUX ET APPLICATION DE CETTE REGLE SUR LES JRTT ET HEURES DE DELEGATION DES ELUS.

6. PRESENTATIONS PAR LA DIRECTION DES SERVICES CLIENTS :

> Des diverses " Primes " pour les techniciens, CAT, CSAV ainsi que la fiche double terrain CSAV / TSAV,

> Du mode de fonctionnement d'un district avec " pool CAT " centralisé : moyens, outils, mode de communication etc. tourné vers l'atteinte des objectifs Qualité de Service,

> Du rattachement à l'entité " Pool CAT " du service client Télécopie pour la région IDF,

> D'un bilan sur la sous-traitance des installations copieur pour la région IDF.

7. POINT SUR L'APPLICATION DES 35 HEURES SUR LA PERIODE ENTAMEE DU 1 "JANVIER 2001.

> Dispositions concernant les salariés a temps partiel.

8. TRAVAIL DISSIMULE :

> Prise en compte de la totalité du temps de travail effectué par les collaborateurs,

> Mandat au secrétaire du CE pour engager une action auprès des autorités compétentes.

9. POLITIQUE VEHICULES.

> Règles d'utilisation du véhicule entreprise,

> Le véhicule attribué aux itinérants est-il un véhicule de fonction ou un véhicule de service ?

10. PRECISIONS PAR LA DIRECTION SUR LES EVENTUELS RACHATS DE PARC POUR LE DIRECT ANNONCE PAR MONSIEUR HARA.

11. COMMUNICATION DES RESULTATS DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE 2000.

12. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE CLOS LE 31/12/2000

> Désignation de l'expert-comptable conformément aux dispositions de l'article L 434-6 du Code du Travail.

13. EXAMEN DES COMPTES PREVISIONNELS DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE 2000,

> Désignation de l'expert-comptable conformément aux dispositions de l'article L 434-6 du Code du Travail.

14. DECLARATION DES EMPLOIS HANDICAPES POUR 2000.

15. EMPLOI A FIN JANVIER 2001,

> État des entrées et sorties.

> Effectifs.

> Liste des personnes sous contrat à durée déterminée.

> Liste des stagiaires et contrats de qualification.

16. RESULTATS COMMERCIAUX POUR LE MOIS DE JANVIER 2001,

> Tableaux Daily Sales Report.

17. INFORMATIONS DE LA DIRECTION