ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 12 JUILLET 2001

 

 

 

  1. Compte rendu de la réunion nationale du 5 juillet 2001.

  1. Information de la Direction.

  1. Communication des orientations économiques et sociales pour le second semestre 2001.

  1. Procédure de Droit d’Alerte,

    2. bullet

    Demande d’explication sur des faits préoccupants,

    bullet

    Réponses aux questions formulées par les élus du C.E.

  1. Le point concernant l’avenir des CAT,

    2. bullet

    Réponse de la Direction concernant le contre projet déposé par les élus CGT.

  1. Projet de cessation d’activité des Boutiques de Toulouse, Limoges et Orléans ayant pour conséquence la mise en œuvre d’un projet de licenciement collectif pour motif économique et la mise en œuvre de Conventions de Conversion,

    2. bullet

    Situations des salariés concernés.

  1. Salariés de Canon France mis à disposition de Canon Finance,

    2. bullet

    Information du C.E. concernant la convention de transfert de gré à gré,

    bullet

    Consultation du C.E. relatif au projet de transfert des collaborateurs de Canon France au sein de Canon Finance

  1. Présentation et communication des pay-plans applicables au 1er juillet 2001.

  1. Contrôle URSSAF 1998,

    2. bullet

    Montant du redressement URSSAF pour l’exercice 1998,

    bullet

    Versement au C.E. du montant de la dotation sociale lié à ce redressement.

  1. Planning des versements de la dotation sociale,

    2. bullet

    Respect des règles établies.

  1. Coût et imputation des frais « matériels » de la fusion spi/bp et photo video.

  1. Modification de groupe des ITVI centralisés non abordée dans le dossier de changement de statut de cette fonction ITVI (Passage Cadre).

  1. Information des districts commerciaux « S.I.A »,

    2. bullet

    Le point sur la situation et le planning prévisionnel Installation Futur Site.

  1. Attribution de micro portables aux fonctions ICS et techniciens SAV,

    2. bullet

    Pourquoi les moyens mis en œuvre ne correspondent pas à la démarche globale de CANON France, ICS sans micro, techniciens avec CN 600 ? (seulement deux micros supplémentaires pour la région Sud)

    bullet

    Calendrier de mise à disposition des micros portables pour les techniciens SAV.

  1. Statut des techniciens de maintenance,

    2. bullet

    Quelles sont les procédures de maintenance en cours ?

    bullet

    Liste des salariés retenus,

    bullet

    Définition de fonction.

  1. Point concernant la Plate forme de Mitry Mory.

  1. Résultats commerciaux du mois de juin 2001.

  1. Rapport trimestriel sur les effectifs.

  1. Information de la présidente de la commission SLC.

  1. Information du secrétaire.