SEANCE DU JEUDI 13 SEPTEMBRE 2001
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1. Approbation des procès verbaux des réunions du C.E.,
Séance ordinaire du 14 juin 2001 | |
Séance extraordinaire du 14 juin 2001 | |
Séance extraordinaire du 26 juin 2001 | |
Séance ordinaire du 12 juillet 2001 | |
Séance extraordinaire du 18 juillet 2001. |
2. Plate forme logistique d’Honfleur,
Présentation de l’étude relative au transfert des pièces détaches du site de Mitry-Mory à Honfleur. |
Orientations en terme d’activité sur ce site. |
3. Orientations prévues pour les activités SGDI et EXPORT.
4. Position de la Direction suite à la décision de rejet par l’inspecteur du travail de la demande de licenciement formulée à l’encontre de Madame Jacquet.
5. Avenir du service SAV télécopie.
6. Communication de l’objectif chiffre d’affaires et marge brute pour le second semestre,
Ventilation mois par mois. |
7. Date de la convocation de la commission paritaire chargée d’étudier la situation des salariés dont la rémunération est bloquée depuis 5 ans et plus.
8. Date de reprise des négociations relatives aux 35 heures.
9. Date d’ouverture de la négociation du nouveau système salarial et de la nouvelle politique de Ressources Humaines.
10. Mutuelle prévoyance,
Communication du rapport de l’année 2000. |
11. Contrôle URSSAF 2000
Montant du redressement. |
12. Avis du CE relatif à la convention de transfert de gré à gré, pour les salaries de Canon France, mis a disposition de Canon Finance.
13. Règlement intérieur,
Avis du CE relatif au projet de règlement intérieur, réactualisé (article L 122 – 36 du Code du Travail). |
14. Résultats commerciaux des mois de juillet et aout 2001.
Tableaux Daily sales report. |
15. Information de la Direction.