ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU COMITE D'ENTREPRISE

SEANCE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2001

 

 

1 . Présentation des membres du Comité d’Entreprise.

2 . Élection du secrétaire.

3 . Élection du secrétaire adjoint.

4 . Élection du trésorier.

5 . Élection du trésorier adjoint.

6 . Quitus au secrétaire et au secrétaire adjoint.

7 . Quitus au trésorier et au trésorier sortant.

8 . Désignation des membres de la commission emploi - formation et du représentant de la 

direction.

9 . Désignation des membres de la commission logement et du représentant de la direction.

10 . Désignation des membres de la commission économique.

11 . Désignation des représentants du C.E. au Conseil d’Administration.

12 . Désignation des représentants du C.E. aux Assemblées Générales des Actionnaires de la 

Société Canon France.

13 . Désignation des membres de la commission sports loisirs et culture.

14 . Élection du président et du vice président de la commission sports loisirs et culture.

15 . Désignation des membres de la commission œuvres sociales.

16 . Élection du Président et du vice président de la commission œuvres sociales

17 . Désignation du représentant du C.E. à la commission paritaire. (Service médical Inter Entreprise).

18 . Désignation des membres du conseil de surveillance de la participation.

19 . Constitution d’une commission mutuelle et prevoyance.

20 . Communication aux membres du CE des documents économiques et financiers conformément a l’article L 432-4 du code du travail.

21 . Arrêt des pressions exercées a l’encontre des représentants du personnel.

22 . Approbation des procès verbaux,

bulletSéance plénière du 13 septembre 2001,
bulletSéance extraordinaire du 10 octobre 2001
bulletSéance plénière du 11 octobre 2001,
bulletSéance extraordinaire du 23 octobre 2001
bulletSéance extraordinaire du 31 octobre 2001,
bulletSéance plénière du 08 novembre 2001.

23 . Examen des comptes prévisionnels pour l’exercice

bulletPrésence d’un expert du Cabinet d’expertise MERIC & ASSOCIES.

24 . Masse salariale de l’entreprise, Prévisions pour 2001 et pour 2002.

25 . Présentation du projet de réorganisation de la plate forme logistique d’HONFLEUR.

26 . Pool CAT Ile de France,

bulletEst-t-il prévu de réorganiser ce service : y aura t-il un rattachement par zone géographique.

27 . techniciens IDF de maintenance planifiée,

bulletPosition de la direction à l’issue de la phase de test des 6 mois.

28. Convention collective des cadres, réponse aux demandes formulées concernant 

bulletl’article 21, en matière de classification et de position,
bulletl’article 22, en matière d’indices hiérarchique

29 . Position de la direction concernant l’indemnisation des jours d’absence,

bulletIndemnisation des congés payés,
bulletLe complément maladie pour les commerciaux,
bulletle complément de la rémunération des élus commerciaux eu égard à l’exercice de leur mandat.
bulletLe complément de la rémunération des absences pour évènements familiaux.

30 . Communication des pay plans pour 2002.

31 . Équipement des commerciaux isoles en micro ordinateur portable :

bulletListe des AC concernés,
bulletCalendrier de mise a disposition.

- Possibilité en attendant d’avoir un accès à l’Intranet Canon depuis le numéro vert.

32 . Consultation du C.E. relatif au projet d’accord et de réduction et d’aménagement du temps de travail (loi Aubry n° 1 et 2).

33 . Consultation du C.E. relatif à la mise à jour du règlement intérieur CANON France.

bulletCommunication de la dernière version du document.

34 . Compte rendu de la commission formation, du mercredi 12 décembre 2001.

35 . Consultation du C.E. sur le projet de formation 2002.

36 . Définition de fonction, communication des nouveaux postes depuis la mise en place du nouveau système.

37 . promotions photo vidéo et périphériques informatiques,

bulletMise en place d’une offre promotionnelle de fin d’année pour le personnel de Canon France.

38 . Position de la direction relative aux formations diplomantes.

39 . Accord de participation (Annexe jointe),

bulletAvis du C.E. pour le passage en fonds multi-entreprises

40 . Rapport trimestriel sur les effectifs.

41 . Résultats commerciaux du mois de novembre 2001,

bulletTableaux Daily Sales Report.

42 . Date de la reprise des négociations de la politique des ressources humaines et du système salarial.

43 . Date de la reprise de la commission paritaire chargée d’étudier la situation des collaborateurs dont la rémunération est bloquée depuis plus de 5 ans.

44 . Calendrier prévisionnel des réunions du comité d’entreprise.

45 . Informations de la direction.