CE

1 . Projet de restructuration de l’entreprise " CAP 2003 ",

	Statuts et organigrammes poste à poste des Canon Center Rhône Alpes et PACA,
	Présentation détaillée du rattachement hiérarchique et du fonctionnement opérationnel des 3 salariés se trouvant en équilibre sur la zone d’activité du Canon Center PACA et sur le district de Toulouse (départements 66 et 11).
	Présentation des conclusions des travaux effectués par les commissions mises en place dans le cadre de la réorganisation de l’entreprise,
	Nature des tâches effectuées par les salariés du siège qui seront transférées au sein des Canon Centers.

2 . Communication de la liste des salariés appelés à effectuer d’autres taches que celles définies dans leur fonction :

Au sein des agences de Toulouse et de Grenoble,

Au sein des autres agences de province.

3 . Avenir des salariés de Seritex (Accueil et standard d’Aix en Provence et de Lyon).

4 . Harmonisation des réseaux,

	Réponse concernant " le cas d’école " présenté en janvier,
	Moyens mis à la disposition des futurs P.-D.G. des Canon Center pour le respect de cette harmonisation.

5 . Fac Similé Montpellier,

Solution envisagée pour pallier au remplacement de M. Banquart P.D.G. suite à son licenciement.

6 . Centralisation de l’indirect au 1^er avril 2002,

	Comment est envisagé le partage des locaux avec les Canon Centers,
	Fonctionnement de la formation décentralisée.

7. Communication de la liste des salariés concernés par des modifications ou des suppressions de postes liées à l’optimisation des synergies DMCB – DSC relative au projet CAP 2003,

	Situation des collaborateurs dont le poste est supprimé dans le cadre de l’organisation des " synergies DMCB –DSC ",
	Assistante DOC, secrétaire/assistante du DGA /DOC Adjoint, secrétaire de direction du DSC, secrétaire de direction du DMVI, directeur marketing ventes indirectes, directeur des services clients,
	Fonctions et conditions d’emploi proposées (y compris maintien des rémunérations, dénominations, groupes, grades, classifications,…) ?
	Quelles sont les garanties fournies ?

8 . est-il prévu une réduction des effectifs ou des modifications des organisations ou fonctions au niveau des directions du back office ?

9 . Fermeture des agences de province :

	Présence de la D.S.C. pour présentation du cahier des charges d’un " point logistique " et du mode de fonctionnement pour un ou plusieurs techniciens se retrouvant sans agence.
	Communication du planning des prochaines fermetures d’agences pour 2002.

10 . Avenir du service export de Canon France,

Conséquences pour le personnel.

11 . Information/consultation relative au projet de redéploiement de l’activité logistique d’Honfleur,

Conséquences au niveau des différentes fonctions liées au service administratif.

12 . Indemnisation des congés payés,

	Date d’application du mode de calcul légal,
	Calendrier arreté par la direction pour procéder à la réparation du préjudice subi par le personnel.
	Montant de la subvention devant revenir au comité d’entreprise.

13 . Ingénieur Connectique Système,

	Prise en compte des observations faites par courrier relatives à un litige sur leur pay-plan,
	Explication sur le courrier qui leur a été adressé à titre individuel par les directeurs de région.

14 . Politique commerciale direct,

Problèmes relatifs à la signature des contrats et aux procédures liées aux dérogations.

15 . Politique de référencement en grands comptes.

16 . Mise en application du système de gestion des lots de voiture.

17 . accord " 35 heures ",

	Respect des dispositions liées à l’abattement de la prime véhicule.
	Consultation du comité d’entreprise concernant l’organisation du temps de travail au sein des régions et de l’unité d’Honfleur.

18. Formation Business Solution : Information relative au concept du e-learning et modalités pratiques d’application pour Canon France.

19 . Modification des bordereaux de demandes de congé.

20 . Navette mise a la disposition du personnel du siège et de l’Ile de France,

Dispositions envisagées par la direction suite au départ de la société Nortel bénéficiaire aussi de cette prestation.

21 . Communication du bilan de la sous-traitance 2001 conformément aux dispositions légales (nom de sociétés, nombre de journées de travail).

22 . Communication des contrats d’intérim.

23 . Compte rendu de la commission œuvres sociales du 13 mars 2002

24 . Compte rendu de la commission Sports Loisirs Culture du 13 mars 2002.

25 . Déclaration des emplois handicapés pour 2001.

26 . Résultats commerciaux du mois de février 2002,

Tableaux Daily Sales Report.

27 . Présentation du financement de l’opération "Enseigne Lumineuse Canon France " dans le ciel de Paris.

28 . Informations de la direction.