CE

1 . Approbation des procès verbaux du comite d’entreprise,

	Séance extraordinaire du mercredi 13 février 2002,
	Séance plénière du jeudi 14 février 2002,
	Séance plénière du jeudi 14 mars 2002.

2. Projet de restructuration de l’entreprise " CAP 2003 ",

	Le point concernant la mise en place des Canon Centers,
	Information/consultation relative au projet de redéploiement de l’activité logistique d’Honfleur.

	Présentation de l’organigramme des différents services (administratif, stock, entrepôts, etc.).
	Information de la direction concernant le projet d’extension de la plate-forme logistique de Mitry-Mory.

Est-il prévu une réduction des effectifs ou des modifications des organisations ou de fonctions au niveau des directions du back office ?

est-il prévu de pourvoir le poste directeur des services généraux ?

	Présentation de la nouvelle organisation de la DSI.
	Le point concernant les suppressions de postes envisagées et effectuées au siège et en province.
	Communication de l’organigramme au 01 avril 2002.

3. Recentralisation de l’indirect sur le siège,

Liste et définition de fonction du personnel administratif concerné par cette recentralisation.

4. Le point concernant les orientations de Canon Europa,

Le point concernant les " services partagés ".

5 . Avenir des filiales et du personnel canon de la Guadeloupe et de la Guyane.

6. Communication des comptes prévisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2002.

7. Indemnisation des congés payés,

	Nombre de salarié ayant quitté l’entreprise devant bénéficie de la réparation du préjudice.
	Montant de la subvention devant revenir au comité d’entreprise.

8. accord " 35 heures ",

Consultation du comité d’entreprise concernant l’organisation du temps de travail au sein des régions et de l’unité d’Honfleur.

9. Politique salariale pour l’année 2002.

	Bilan de l’ensemble des appréciations ventilées par appréciation A B C D E et par fourchette salariale,
	Communication du nombre de salariés ayant obtenu la notation E et D par année depuis la mise en place du système.

10 . Calendrier d’ouverture des négociations pour la refonte de l’E.C.P.

11 . Nouvelle politique d’harmonisation des réseaux applicable au 1^er juillet 2002.

12 . Contrat de sous-traitance SERITEX,

	Date de l’échéance,
	Avenir des salariés d’Aix en Provence et Lyon au 1^er juillet (obligation de Canon France à leur encontre).

13. Réaménagement des locaux de l’agence de Nice.

14. Explication précise sur le fonctionnement opérationnel des 2 commerciaux qui seront en " équilibre " sur la zone d’activité Canon Center Paca et le district de Toulouse.

15. communication du bilan social pour l’année 2001,

Présentation du rapport.

16. communication du rapport d’ensemble sur l’activité de l’entreprise.

17. Information sur l’évolution de l’emploi (art. 432-1-1 du Code du Travail).

18. Communication du rapport sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les

femmes.

19. Communication au Comité d’Entreprise du bilan du travail a temps partiel (art L.212-4-5).

20. Rapport trimestriel sur les effectifs.

	Communication des contrats d’intérim.
	Communication du bilan de la sous-traitance 2001 conformément aux dispositions légales (nom de sociétés, nombre de journées de travail).

21. Déclaration des emplois handicapés pour 2001.

Explication concernant les déclarations 2001 et la justification des unités déclarées.

22. Résultats commerciaux du mois de mars 2002,

Tableaux Daily Sales Report.

23. Coût de l’animation organisée par M. HARA le 28 mars à l’hôtel d’Evreux.

24 . Informations de la direction.