ORDRE DU JOUR DE LA REUNION CHSCT

SEANCE DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2002

 

 

1. Approbation des procès verbaux,
bulletSéance du 27 juin 2002,
bulletSéance du 28 juin 2002.

2. Rapports du chsct relatifs aux inspections des locaux de :

bulletCourbevoie (Siège), Lyon, Strasbourg et Toulouse.

3. Le point sur l’avancement des travaux suite aux inspections des locaux de :

bulletDijon, Grenoble et Honfleur.

4. Communication des plans des locaux des agences de :

bulletLille, Dijon, Honfleur et Aix en Provence.

5. Le point sur les exercices d’évacuation dans les locaux équipés d’une sirène pour l’année 2002.

6. Presentation et avis concernant les points de depots techniques sur la region parisienne,

bulletConséquences sur l’activité et les conditions de travail des techniciens SAV.

7. Produit nettoyant toner,

bulletLe point.

8. Présentation du projet d’extension de la plate forme de mitry mory.

9. Pool cat ile de france,

bulletDemande d’un cloisonnement phonique entre chaque cellule pour améliorer les conditions de travail (cf. courrier de la Médecine du Travail du 1er juillet 2002).
bulletDemande de casque sans fil.

10. Suite a la présentation du rapport d’expertise par le cabinet émergences au CHSCT, quelles sont les mesures envisagées par la direction pour améliorer les conditions de travail des techniciens SAV ?

11. Observations de la Médecine du Travail relatives au rapport émis par le Cabinet Emergences.

12. Avis du CHSCT relatif au projet de règlement intérieur suite a la decision de l’inspecteur du travail.

13. Demande de compteur pour le respect des horaires concernant le personnel sédentaire de l’IDF dans le cadre des 35 heures,

bulletRéponse de la direction.

14. Site d’Honfleur,

bulletNon-respect lié à l’obligation de consultation des membres du CHSCT en ce qui concerne le transfert des pièces détachées sur Honfleur,
bulletConséquences sur les conditions de travail des salariés.

15. Conditions de travail des salariés privés d’un local pour exercer leur mission,

bulletNombre de salariés et zones géographiques concernés.

16. Conditions de travail au service Hot Line.

17. Déclaration des accidents de travail pour le troisième trimestre 2002.

18. Prévision des réaménagements et déménagements pour le 4ème trimestre 2002 et pour le 1er Semestre 2003.

19. Présentation du programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail pour l’année 2002/2003 et avis du CHSCT (Article L 236-4).

20. Avis du chsct relatif au bilan de la situation générale de l’hygiene, de la sécurité et des conditions de travail pour l’année 2001.

21. Planning des inspections chsct prevu pour le 4ème trimestre 2002,

bulletCourbevoie (bâtiment IDF), point de dépôts technique de l’Ile de France, Aix en Provence et Honfleur.

22. Information du chsct relative aux prérogatives du CHSCT CANON France (locaux des sociétés filiales).

23. Information du secrétaire.

24. Information du président.