ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU MERCREDI 15 DECEMBRE 2004

 

1. Approbation du proces verbal de la reunion du C.C.E.,

  • Séance du 13 octobre 2004.

 

2. Réponse des membres du C.C.E. aux courriers adresses par le Président a l’issue de la réunion du 13 octobre 2004.

 

3. Informations concernant les reunions avec les D.S.C.,

  • Information / consultation concernant l’accord de préretraite UES Canon.

  • Information concernant le projet d’accord relatif aux usages au sein de l’UES.

  • Information concernant le régime des primes et indemnités.

  • Information concernant l’aménagement des locaux sociaux.
  • Information concernant le nouveau système d’appréciation E.A.E.

 

4. Compte rendu de la commission A.S.C. du CCE, seance du 10 decembre 2004.

 

5. Procédure de droit d’alerte

  • Réponses de la direction relatives aux préoccupations formulées par les membres lors de la réunion du 13 octobre 2004 (Art. L.432-5 du Code du Travail).

 

6. Procédure d’information et consultation du CCE relative au projet de gestion automatisée des interventions techniques en clientèle, Closing Data Service.
  • Résultat des tests effectués au CBSC Val de Loire.
  • Complément d’information relatif à certaines questions formulées par les membres.
  • Réponses de la direction aux demandes formulées par les membres lors de la réunion du
  • 13 octobre 2004.
  • Information relative aux garanties apportées par la Direction Générale dans le cadre du
  • mouvement du personnel de l’UES du 25 novembre 2004.
  • Présentation du projet de plan d’adaptation.
  • Avis des membres.

 

7. Orientations économiques et sociales de l'entreprise pour l’année 2005,
  • Objectifs commerciaux, communication du Chiffre d’Affaires et Marge Brute des établissements et des pay-plans.
  • Plan d’effectif 2005.
  • Montant de la masse salariale prévisionnelle.
  • Quelles sont les modifications en terme d’organisation prévues pour 2005 ?
  • Quels sont les projets qui, en fonction des orientations de Canon Europa, seront appliqués prochainement ?

 

8. Examen des comptes annuels de l’entreprise clos le 31/12/2003,

  • Intervention d’un expert du cabinet d’expertise MERIC et Associés à 14 h.

 

9. Examen des comptes prévisionnels de l’entreprise pour 2004.

 

 

10. Quelle est la nature et le montant des prestations et services assures par Canon France au benefice des CBSC.

 

11. Communication aux membres du CCE des documents suivants :

  • Statuts de chaque CBSC.
  • Rapports des commissaires aux apports lors de la filialisation des régions.

 

12. Formation professionnelle,
  • Compte rendu de la commission du 04/11/2004.
  • Nouvelles dispositions légales relatives à la formation professionnelle.
  • Bilan de la formation pour l’exercice 2004.
  • Le point concernant la mise en place de l’e-learning.
  • Information relative aux objectifs de l’entreprise en matière d’apprentissage.
  • Présentation du contenu et des objectifs du stage "Persona".
  • Information / consultation relatives aux orientations de la formation professionnelle pour l’exercice 2004.

 

13. Information concernant la politique de reconditionnement des produits Canon.

 

14. Information / consultation relative au projet de charte internet canon.

 

15. Quel est le dispositif de contrôle mis en place par l’entreprise a l’insu du personnel dans le cadre de l’utilisation d’internet, messagerie electronique, telephone (Art. L.432-2-1 du Code du Travail).

 

16. Présentation des comptes 2003 prevoyance / frais de sante.

  • Compte rendu de la commission du 04/11/2004

 

17. Orientations de l’entreprise concernant le budget aide au logement,

  • Compte rendu de la commission du 19/10/2004

 

18. Information et consultation sur l’évolution de l’emploi et des qualifications (Art. L.432-1-1 du Code du Travail).

  • Politique de recrutement (critères, type de contrats, etc.).

 

19. Communication du rapport sur l’emploi (Art. L.432-4-1 du Code du Travail).

  • Le point concernant les emplois précaires au sein de l’UES.

 

20. Communication du rapport d’ensemble sur l’activité de l’entreprise (Art L. 432-4 du

Code du Travail).

21. Communication du bilan du travail a temps partiel .

 

22. Communication du rapport écrit sur la situation comparée des conditions générales d’emploi et de formation des femmes et des hommes dans l’entreprise. (Articles L. 432-3-1 et D. 432-1 du code du travail).

 

23. Communication du bilan central 2003 (Art L.438-1 et R.438-1 du Code du Travail).

24. Informations du secrétaire.