ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU MERCREDI 9 FÉVRIER 2005

 

 

1. Approbation du proces verbal de la reunion du C.C.E.
  • Séance du 15 décembre 2004.

2. Formation professionnelle,

2.1 Compte rendu de la commission du 04/11/2004.

2.2 Nouvelles dispositions légales relatives à la formation professionnelle.

2.3 Bilan de la formation pour l’exercice 2004.

2.4 Le point concernant la mise en place de l’e-learning.

2.5 Information relative aux objectifs de l’entreprise en matière d’apprentissage.

2.6 Présentation du contenu et des objectifs du stage "Persona".

2.7 Information / consultation relatives aux orientations de la formation professionnelle

pour l’exercice 2005.

3. Information et consultation sur l’évolution de l’emploi et des qualifications

(Art. L.432-1-1 du Code du Travail).

  • Politique de recrutement (critères, type de contrats, etc.).

4. Communication du rapport sur l’emploi (Art. L.432-4-1 du Code du Travail).

  • Le point concernant les emplois précaires au sein de l’UES.

5. Communication du rapport d’ensemble sur l’activité de l’entreprise (Art L. 432-4 du

Code du Travail).

6. Communication du bilan du travail a temps partiel .

7. Communication du rapport écrit sur la situation comparée des conditions générales

d’emploi et de formation des femmes et des hommes dans l’entreprise.

(Articles L. 432-3-1 et D. 432-1 du code du travail).

8. Communication du bilan central 2003 (Art L.438-1 et R.438-1 du Code du Travail).

9. Information concernant la politique de reconditionnement des produits Canon.

10. Quel est le dispositif de contrôle mis en place par l’entreprise dans le cadre de

l’utilisation d’internet, messagerie electronique, telephone. (Art. L.432-2-1 du Code du Travail).

  • Avis du CCE relatif au projet de charte internet.

11. Procédure de droit d’alerte,

  • Compte rendu de la commission économique du 21 janvier 2005.

12. Informations concernant la politique de sous-traitance et de délégation de maintenance de parcs machines.

13. Procédure d’information et consultation du CCE relative au projet de regroupement des entités grands comptes nationaux du CBSC IDF et Comptes stratégiques de Canon France au sein de Canon France.

14. Informations relatives a la gestion automatisée des interventions techniques en clientèle, Closing Data Service.

15. Résultats du 2ème semestre et de l’année 2004 pour les sociétés de l’UES.

16. Examen des comptes annuels de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 2004,

  • Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 434-6 du Code du Travail.

17. Examen des comptes prévisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2005,

  • Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 434-6 du Code du Travail.

18. Présentation des orientations économiques et sociales de l'entreprise pour l’année

2005,

  • Objectifs commerciaux, communication du Chiffre d’Affaires et Marge Brute des établissements.
  • Plan d’effectif 2005.
  • Montant de la masse salariale prévisionnelle.
  • Quelles sont les modifications en terme d’organisation prévues pour 2005 ?
  • Quels sont les projets qui, en fonction des orientations de Canon Europa, seront appliqués prochainement ?

19. Communication des pay-plans commerciaux.

20. Rapport semestriel sur les effectifs (2ème semestre 2004).

21. Désignation d’un membre de la commission ASC.

22. Avis du CCE sur le projet relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel.

23. Informations de la direction.
  • Planning de la commission prévoyance.

24. Informations du secrétaire.