ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2005

 

1. Approbation du procès verbal,

  • Séance du 12 juillet 2005.

 

2. Procédure de droit d’alerte,

  • Compte rendu de la commission économique du 28 septembre 2005.
  • Présentation du rapport effectué par le cabinet Meric.

 

3. procédure d’information consultation relative aux projets de sous-traitance de la maintenance technique.

 

4. Quelles sont les activités qui doivent être prochainement externalisées et particulièrement au niveau des services généraux et de la division finance.

 

5. Information consultation du CCE relative a un projet d’exernalisation de l’activité supports spéciaux et papier Canon France SAS,

  • Réponses aux questions éventuelles complémentaires des membres du CCE.
  • Avis des membres du CCE.

 

6. Information consultation du CCE relative aux orientations de la formation professionnelle 2006 de l’UES Canon,

  • Compte rendu de la commission formation du 7 et le 27 septembre 2005.

 

7. Information concernant la réunion avec les D.S.C. du 6 septembre 2005.

 

8. Remplacement des membres des commissions du C.C.E. ayant quitte l’entreprise ou transférés du CBC IDF vers Canon France.

 

9. Paiement de la participation de l’exercice 1996 aux salariés de l’UES.

 

10. Régime prévoyance et frais de santé des sociétés de l’UES,
  • Bilan lié à l’exercice 2004.
  • Orientations envisagées des régimes prévoyance et frais de santé.

 

11. Avis du CCE sur les bilans sociaux des établissements de l’UES 2004.

 

12. Informations du secrétaire