ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU 3 JANVIER 2006

 

1. Procédure d’information consultation relatif a la sous-traitance de maintenance technique :

  • 1.1 Remise de l’annexe relative aux parcs sous-traités en terme de maintenance technique.

  • 1.2 Communication du parc machine par CBC, par district et par segment.

  • 1.3 Répartition de l’activité technique par CBC et par segment.

  • 1.4 Que représente le coût de la prestation FMA (base de facturation, coût pièces détachées).

  • Comparatif si cette prestation était assurée par le réseau direct.

 

2. Respect de l’accord relatif au temps de travail au sein de l’UES,

  • 2.1Arrêt des contrôles excessifs de l’activité du personnel.

  • Prise en compte des temps de formation, de réunions, des tâches administratives dans le temps de travail pour la population commerciale et technique.

 

3. Orientations economiques et sociales de l’UES,

  • 3.1 Objectif CA et MB des établissements pour 2006.

  • Communication des pays plans commerciaux.
  • Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour les exercices 2005 et 2006.

 

4. Le point concernant la reserve de participation,

  • Réponse de la direction suite aux démarches effectuées auprès de l’administration.

 

5. Compte rendu de la commission ASC du mardi 13 Décembre 2005.

 

6. Mise en place d’une charte pour le programme d’accreditation technique,

  • Planning des réunions avec des membres de la commission.

 

7. Procédure d’information consultation relative a un projet de fusion de la société CCI France au sein de Canon France,

  • Réponses aux questions formulées par les instances.
  • Compte rendu de la commission de concertation du mardi 13 décembre 2005.

 

8. Fonctionnement du CCE,

  • Le point concernant la demande de travaux dans les locaux des instances.

 

9. Communication du projet final relatif à l’accord de mise en place du CCE.

 

10. Avis du CCE sur les bilans sociaux des établissements de l’UES 2004.

  • 10.1 Bilan social Canon France.

  • 10.2 Bilan social du CBC Ile de France.

 

11. Informations du secretaire.

 

12. Informations du Président.