ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU VENDREDI 20 JANVIER 2006

 

 

1. Approbation des procès-verbaux du CCE,

  • 1.1 Séance du 15 novembre 2005.

  • 1.2 Séance du 29 novembre 2005.

  • 1.3 Séance du 3 janvier 2006.

 

2. Orientations economiques et sociales de l’UES,
  • Compte rendu des réunions kick off et conséquences des orientations de l’entreprise sur l’activité du personnel.

  • 2.2 Objectifs CA et MB des établissements pour 2006.

  • 2.3 Communication des pays plans commerciaux.

  • 2.4 Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour l’exercice 2006.

 

3. Bilan financier des etablissements de l’UES Canon pour l’exercice 2005,

  • Présentation et analyse.

 

4. Examen des comptes annuels de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 2005,

  • Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 434-6 du Code du Travail.

 

5. Examen des comptes prévisionnels de l’entreprise pour l’exercice 2006,
  • Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions de l’article L. 434-6 du Code du Travail.

 

6. Procédure de droit d’alerte,

  • Compte rendu de la commission économique du 19 janvier 2006.

 

7. Procédure d’information consultation relative a un projet de fusion de la société CCI France au sein de Canon France,

  • Réponses aux questions formulées par les instances.
  • Compte rendu de la commission de concertation du mardi 13 décembre 2005.
  • Avis du C.C.E.

 

8. Compte rendu de la commission ASC du mardi 13 Décembre 2005.

 

9. Procédure d’information consultation relative a la sous-traitance de la maintenance technique :

  • 9.1 Information concernant le parc sous-traité en terme de maintenance technique.

  • 9.2 Information concernant le parc machine par CBC par district et par segment.

  • 9.3 Présentation de la répartition de l’activité technique par CBC et par segment.

  • 9.4 Que représente le coût de la prestation FMA (base de facturation, coût pièces détachées).

  • Comparatif si cette prestation était assurée par le réseau direct.

 

10. Respect de la procedure " plan d’appreciation - plan de marche " destinee aux commerciaux de l’UES dans le cadre de la non realisation de leurs objectifs.

 

11. Respect de l’accord relatif au temps de travail au sein de l’UES,

  • 11.1 Arrêt des contrôles excessifs de l’activité du personnel.

  • 11.2 Prise en compte des temps de formation, de réunions, des tâches administratives dans le temps de travail pour la population commerciale et technique.

 

12. Position de la direction concernant le versement de la reserve de participation au niveau de l’UES.

13. Le point concernant le regime de la mutuelle prévoyance.

 

14. Information consultation du CCE sur l’accord de renouvellement de la composition du CCE.

  • Avis du CCE.

 

15. Mise en place d’une charte pour le programme d’accreditation technique,

  • Planning des réunions avec des membres de la commission.

 

16. Rapport semestriel sur les effectifs (2ème semestre 2005).

 

17. Fonctionnement du CCE,

  • Le point concernant la demande de travaux dans les locaux des instances.

 

18. Communication du résultat de l’enquête européenne effectue auprès du personnel.

 

19. Avis du CCE sur les bilans sociaux des établissements de l’UES 2004.

  • 19.1 Bilan social Canon France.

  • 19.2 Bilan social du CBC Ile de France.

 

20. Informations du secrétaire.

 

21. Informations du Président.