ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU 16 mai 2007

 
 

1. Approbation du procès-verbal du CCE,

  • Séance du 21 mars 2007.

 

2. Fonctionnement du CCE,

  • Communication du montant de la masse salariale 2006 / 2007 précisant l’impact de la régularisation du SMIC et du minimum conventionnel.
  • Clôture des comptes du CCE pour l’exercice 2006.

 

3. Le point concernant la régularisation des minimums conventionnels,
  • 3.1 Bilan des mises à jour des coefficients.
  • 3.2 Communication du nombre de salariés concernés par la régulation du minimum conventionnel
  • et montant de la régularisation.
  • 3.3 Base de calcul et montant de la régularisation du budget des C.E.

 

4. Information concernant l’arrêt de la cour d’appel de Versailles relatif à la participation,

  • Position de la Direction concernant les salariés n’ayant pas perçu la participation au titre de l’exercice 2005.

 

5. Information concernant l’enquête menée par l’Inspection du Travail de Nanterre relative aux discriminations syndicales dans l’entreprise.

6. Communication du compte rendu de la réunion du CECC du vendredi 9 mars 2007 (en francais).

 

7. Bilan des actions de formation de la population technique de 2003 à 2006,

  • Nature des stages, nombre de techniciens et volume d’heures.

 

8. Communication du cahier des charges de Geodis concernant l’installation des copieurs.

 

9. Projet de réorganisation de la formation.

 

10. Organisation de la formation décentralisée,

  • Qualité et temps de préparation des stages.

 

11. Le point concernant la sous-traitance de l’activité consommable.

 

12. Le point sur Antalys (Bilan a ce jour de la sous-traitance de l’activité papier).

 

13. Procédure d’information / consultation relative au projet de deploiement de l’ERP Oracle,
  • Information relative aux modifications du dispositif de déroulement de la procédure  d’information consultation des instances.
  • Planning des réunions d’information consultation des C.E. de l’UES.
  • Désignation des membres de la commission de suivi.
  • Présentation du rapport de l’expert.
  • Réponses aux questions formulées par les membres.

 

14. Mise en concurrence de BFS avec d’autres organismes de financement.

 

15. Prise en charge par l’entreprise des stages de sensibilisation a la sécurité routière (permettant de récupérer des points sur son permis de conduire).

 

16. Respect des normes environnementales exigées par le groupe Canon,
  • Un certain nombre de normes ne sont pas respectées et peuvent générer des conséquences nocives sur la santé des salariés (exemple : bac de récupération des encres usagées).

 

17. Information sur les orientations mises en œuvre pour répondre aux obligations en matière d’emploi pour les handicapes.

 

18. Rapport trimestriel sur les effectifs (1er trimestre 2007).

 

19. Informations du Président.

 

20. Informations du Secrétaire.