ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU MERCREDI 11 JUILLET 2007

 
 

1. Approbation des procès verbaux du CCE,
  • Réunion extraordinaire du 16 mai 2007.
  • Réunion extraordinaire du 24 mai 2007.

2. Le point concernant la réserve de participation suite a la décision de la cour d’appel,
  • Montant de la RSP constituée au niveau de l’UES au titre de l’exercice 2005.
  • Montant de la RSP constituée au niveau de l’UES au titre de l’exercice 2006.
  • Date de versement de la participation pour les années 2005 et 2006 à l’ensemble des salariés de l’UES Canon.

 

3. Masse salariale des établissements pour les exercices 2006 et 2007 et impact de la régularisation du SMIC et du conventionnel sur le budget des C.E.,

  • Des provisions ont-elles été constituées concernant les salariés ayant quitté l’entreprise et susceptibles d’être régularisés.
  • La régularisation effectuée aux C.E. intègre t-elle la masse salariale théorique.

 

4. Orientations économiques et sociales de l’UES pour le 2ème semestre 2007,

  • 4.1 Nature des réorganisations envisagées pour le second semestre 2007 et modifications prévues au niveau de l’organigramme de l’entreprise.

  • 4.2 Budget CA et MB des établissements.

  • 4.3 Communication des pays plans commerciaux du 2ème semestre 2007.

  • 4.4 Communication des masses salariales prévisionnelles 2007.

 

5. Procédure d’information / consultation relative au projet de déploiement de l’ERP Oracle,
  • Communication du rapport BCC.
  • Présentation du 2ème rapport (phase 2) des experts CCE / CE.
  • Planning prévisionnel des prochaines réunions de C.C.E., C.E. et CHSCT du mois de septembre 2007.

 

6. Le point concernant les tests d’accréditation du personnel technique (T.A.P.)

 

7. Date de paiement des ½ primes produits qui n’ont pas été versées pour les machines vendues en 2005 et 2006.

 

8. Allongement de la durée du forfait " Duo " pour les TSAV qui n’ont plus de PSION en état de marche.

 

9. Rapport semestriel sur les effectifs (1er semestre 2007).

 

10. Informations du Président.

 

11. Informations du Secrétaire.