ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU 28 AVRIL 2008

 

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 avril 2008.

 

2. Le point sur la Réserve de participation,

  • Est-ce que les bordereaux liés aux exercices 2005 et 2006 seront émis avant le 15/05/2008 conformément aux engagements pris par la Direction auprès TGI de Nanterre le 16/04/2008 ?

  • Comment la Direction envisage t’elle de reconstituer la réserve de participation 2005 au niveau de l’UES, sachant qu’un grand nombre de salariés des 4 établissements l’ayant constituée, ont déjà débloqué leurs fonds.
  • Date d’expédition des bordereaux liés à l’exercice 2007.

3. Information de la direction concernant le remplacement du PSION,

3.1 Présentation de l’outil retenu et des tests effectués.

3.2 Conséquences envisageables au niveau de l’organisation et des conditions de travail.

3.3 Calendrier de mise en place.

4. Information et consultation du CCE sur le processus d’appréciation en vigueur (E.A.E.),

4.1 Présentation du système actuel d’évaluation annuel des performances du personnel.

4.1.1 Quels sont les objectifs définis par catégorie de personnel ou fonction.

4.1.2 Procédures utilisées.

4.2 Présentation des " standards métiers " définis par Canon Europe en termes de connaissances, compétences et " profil " exigé.

 

5. Ouverture d’une procédure d’information consultation relative aux procédures d’évaluation existant dans l’entreprise.

5.1 Présentation des différents systèmes utilisés pour évaluer les compétences du personnel par métiers (test, TAP, etc.).

5.2 Présentation des procédures utilisées pour la validation des acquis (accréditation, examens, etc.).

5.3 Adaptation du personnel au profil attendu, au niveau du métier et / ou à l’esprit Canon,

5.3.1 Nature des formations ou stages mis en place.

5.3.2 Nature des engagements demandés aux salariés.

5.4 Critères d’embauche par métiers définis par Canon Europe.

 

6. Bilan des actions liées au T.A.P.

 

7. Communication du résultat du sondage européen 2007.

 

8. Mandatement de la commission formation pour l’établissement d’une charte sur l’évaluation dans les processus de formation.

 

9. Le point concernant le droit individuel à la formation (D.I.F.),
  • Réponses de la Direction aux propositions de la commission.

 

10. L’organisme de formation MOVILIS est-il agréé ?

 

11. Présentation du bilan des actions de sous-traitance avec le prestataire FMA,

  • Qu’en est-il de la situation financière de cette société et conséquences éventuelles sur les relations commerciales avec Canon ?

 

12. Poursuite du processus d’information et de consultation sur un projet de sous-traitance de la maintenance technique (segment 2),

12.1 Rapports de la commission économique du 8 novembre 2006 et du 15 novembre 2007.

12.2 Nomination des membres de la commission " Ad Hoc " et planification des dates de réunions.

13. Information de la direction sur l’evolution des metiers TCS et SBC vers des postes d’IS.

 

14. Couverture mutuelle / prévoyance,
    1. Communication du bilan 2006 et 2007.
    2. Le point concernant l’appel d’offre relatif à la société de courtage.
    3. Planification d’une date de réunion de la commission.

 

15. Information relative à la révision de la politique d’alerte professionnelle.

 

16. Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.

 

17. Commission participation,

  • Planification d’une date de réunion.

18. Compte rendu de la commission ASC du 7 avril 2008.

 

19. Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements

 

20. Informations du Président.

 

21. Informations du Secrétaire.