ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU VENDREDI 7 NOVEMBRE 2008

 

 

1.    Examen des comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 Décembre 2007,

                (présence de l’expert du cabinet Alpha Sécafi).

 

2.      Orientations economiques et sociales de l’UES pour le 2ème semestre 2008,

Mise à jour et remise des documents  demandés par les membres le 3 novembre 2008 :

2.1    Budget CA et MB des établissements.

2.2    Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements.

2.3    Communication des masses salariales prévisionnelles 2008.

 

3.   Procedure d’information / consultation relative a la formation professionnelle,

-   Présentation des orientations stratégiques et économiques de l’entreprise pour 2009.

 

4.   Quelles sont les orientations de l’entreprise au niveau des services techniques (call center, techniciens, activites ip, etc).

4.1   Présentation des réorganisations prévues au sein des services techniques.

4.2   Le point concernant la sous-traitance du segment 1 et la situation de la société FMA.

 

5.  Missions d’expertises des CHSCT sur les risques psycho-sociaux dans l’entreprise,

- Réponse de la Direction relative à la proposition de mutualisation des actions de prévention communes à tous établissements de l’UES.

 

6.   Quels sont les principes fondamentaux retenus par le groupe pour acquérir le statut de Société d’excellence,

6.1   Quel est l’organisme habilité à valider le statut d’excellence et sur quels critères.

6.2   Quels sont les projets mis en œuvre pour y parvenir.

6.3   Qu’est-ce que cela implique en termes de contraintes ou obligations au niveau de la gestion des ressources humaines.

 

7.   Procedure d’information / consultation relative au deploiement de l’ERP Oracle,

-       Communication des éléments demandés par les membres le 3 novembre 2008.

 

8.   Compte rendu de la réunion ASC du 31 octobre 2008.

 

9.   Compte rendu des dernieres réunions avec les DSC .

 

10. Couverture mutuelle / prevoyance,

10.1  Compte rendu de la réunion de la commission du 6 novembre 2008.

10.2  Présentation des bilans 2006 et 2007.

10.3  Communication de l’étude effectuée par le cabinet Winter.

10.4  Le point concernant l’appel d’offre en vue d’un changement de courtier.

 

11.  Réserve de participation,

11.1 Compte rendu de la réunion de la commission Participation du 3 juillet 2008.

11.2 Information relative au redressement fiscal effectué au sein de Canon et conséquences éventuelles sur la réserve de participation.

 

12.  Information relative à la revision de la politique d’alerte professionnelle,

-         Présentation des nouvelles dispositions mises en place par le groupe.

 

13.  Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.

 

14.  Information du comite sur le projet de note relative a l’utilisation des vehicules de service.

 

15.  Sondage européen 2007 et 2008,

-        Présentation des résultats par filiale.

 

16.  Informations du Président.

 

27.  Informations du Secrétaire.