1.   Approbation des proces-verbaux des reunions du CCE du 3 et du 7 novembre 2008.

2.  Orientations de la formation professionnelle Continue pour 2009,

2.1    Compte-rendu de la commission du 1^er décembre 2008.

2.2    Présentation des orientations stratégiques et économiques de l’entreprise pour 2009 et  conséquences de ces orientations sur l’organisation et l’activité des services administratifs, techniques et commerciaux.

2.3  Avis du comité (sous réserve des informations communiquées par la Direction).

3.   Orientations economiques et sociales de l’UES pour 2009,

3.1    Objectifs CA et MB des établissements.

3.2    Plan d’effectif prévisionnel par établissement.

3.3    Restructurations ou réorganisations prévues au niveau administratif, technique ou commercial et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions de travail.

3.1.1    Le point concernant les orientations en matière de sous-traitance de la maintenance technique.

3.1.2    Le point sur le test de call-center technique effectué sur les CBC IDF et Méditerranée.

3.4    Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.

3.5    Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour l’exercice 2009.

      3.6  Planning des réunions de négociations annuelles obligatoires de l’UES Canon.

4.   Nouveau pay plan commercial,

4.1    Bilan des entretiens avec les commerciaux des CBC.

4.2    Date la réunion de la commission de suivi pay-plan.

4.3    Projet de pay-plan SBC et Chef de Vente.

5.    Remise des documents  demandés par les membres depuis le mois de juin 2008,

5.1    Budget CA et MB 2008 des établissements.

5.2    Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements.

5.3    Communication des masses salariales prévisionnelles 2008.

6.   Procédure d’information / consultation sur la création d’un district technique Impression Professionnelle,

6.1    Information du CCE concernant la création du statut de technicien IP (recrutement, classification,        rémunération, etc.)

6.2    Calendrier de mise en place envisagé pour ce projet.

7.    Procédure d’information / consultation du CCE sur un projet d’accord relatif à un dispositif d’astreinte pour les techniciens IP.

8.   Comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 Décembre 2007,

§         Réponses aux questions formulées par les membres le 7 novembre 2008

8.1    Explications relatives à la différence de résultats entre le CBC Bourgogne Champagne et les

autres CBC.

8.2    Explications relatives à la variation importante des subventions apportées par Canon France pour les actions commerciales aux CBC Bourgogne Champagne et Val de Loire.

9.    Le point sur la proposition de mutualisation des actions de prévention CHSCT communes à tous les établissements de l’UES.

10. Le point sur la mission d’expertise liée au projet Canon Academy.

11.  Quels sont les principes fondamentaux retenus par le groupe pour devenir une  Société d’excellence,

§         Qu’elles sont les entreprises qui sont prises en référence par Canon Europe et sur quels critères.

12.  Information de la direction concernant les entretiens avec les elus ayant subi une discrimination syndicale.

13.  Couverture mutuelle / prevoyance,

13.1  Compte rendu de la réunion de la commission du 21 novembre 2008.

13.2   Le point concernant l’appel d’offre information relative au choix du nouveau prestataire.

14.  Réserve de participation,

14.1  Compte rendu de la réunion de la commission Participation du 3 juillet 2008.

14.2  Information relative au redressement fiscal effectué au sein de Canon et conséquences éventuelles sur la réserve de participation.

15.  Information relative à la revision de la politique d’alerte professionnelle,

§         Présentation des nouvelles dispositions mises en place par le groupe.

16.  Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.

17.  Information du comite sur le projet de note relative a l’utilisation des véhicules de service.

18.   Procédure d’information / consultation relative au deploiement de l’ERP Oracle,

18.1   Communication des éléments demandés par les membres le 3 novembre 2008.

18.2   Avis des membres sur la phase 4 (en fonction des éléments communiqués par le Direction).

19.  Sondage européen 2007 et 2008,

19.1   Présentation des résultats par filiale.

19.2   Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.

19.3   Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe.

20.  Informations du Président.

21.  Informations du Secrétaire.