ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU VENDREDI 10 AVRIL 2009

 


1. APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU CCE, 
1.1 Réunion extraordinaire du CCE du 01/12/2008 
1.2 Réunion extraordinaire du CCE du 08/01/2009 
1.3 Réunion ordinaire du CCE du 20/01/2009 

2. INFORMATIONS RELATIVES AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CCE. 
2.1 Dotations exceptionnelles versées au CCE par les C.E. 
2.2 Précisions concernant les masses salariales définitives 2008. 

3. COMMUNICATION DU COMPTE RENDU EN FRANÇAIS DE LA REUNION DU CECC DU JEUDI 5 MARS 2009. 

4. PRESENTATION DU PLAN A MOYEN TERME 2009 / 2011 DE CANON EUROPE. 
4.1 Quels sont les projets susceptibles d’être mis en œuvre prochainement en France ? 
4.2 Conséquences en termes d’organisation, d’emploi et de conditions de travail. 
4.3 Résultats financiers attendus du plan d’économies mis en œuvre en France en 2009. 

5. RESULTATS COMMERCIAUX DES SOCIETES DE L’UES DU 1ER TRIMESTRE 2009. 

6. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DU CCE RELATIVE A UN PROJET D’ACCORD TRIENNAL DE GPEC AU SEIN DE L’UES CANON. 
• Avis des membres du CCE (sous réserve d’une information préalable des membres). 

7. LE POINT SUR LES REUNIONS AVEC LES DSC, 
7.1 Information concernant l’ouverture d’une étude relative à la pyramide des âges du personnel. 
7.2 A quelle date la Direction envisage-t-elle d’ouvrir le dossier des minimums hiérarchiques liés
aux fonctions professionnelles ? 

8. PRESENTATION DES ORIENTATIONS EUROPEENNES RELATIVES AU SERVICE TECHNIQUE ET SUPPORTS 
(Présence de M. Ackerman) 
8.1 Bilan et nature du test effectué à Canon UK. 
8.2 Date de mise œuvre du projet en France. 

9. INFORMATION CONCERNANT LES GROUPES DE TRAVAIL DE LA DOCBC AU NIVEAU TECHNIQUE, 
9.1 Nature des sujets traités par les différents groupes. 
9.2 Quels sont les délivrables qui seront mis en œuvre. 

10. ORIENTATIONS AU NIVEAU DE L’ACTIVITE TECHNIQUE DE L’EXERCICE 2009. 
10.1 Le point relatif à la sous-traitance de la maintenance technique, 
10.1.1 Critères retenus pour la classification des produits dans les différents segments de gamme. 
10.1.2 Communication du parc machine par CBC, par district et par segment. 
10.1.3 Quel est le volume d’activité technique sous-traité par CBC et par segment. 
10.1.4 Orientations pour l’exercice 2009. 

10.2 Présentation de la nouvelle organisation des call-centers techniques (CAT dédiés aux appels clients et CAT dédiés aux appels techniques) 
10.3 Présentation de la nouvelle organisation qui consiste à regrouper des districts techniques et conséquences sur les postes des RSC. 

11. INFORMATION DU CCE CONCERNANT LA CREATION DU STATUT DE TECHNICIEN IP ET LA MISE EN PLACE D’UN REGIME D’ASTREINTE, 
11.1 Réponses de la Direction aux propositions formulées par les membres lors du CCE du 20 janvier. 
11.2 Nombre de techniciens ayant signé l’avenant au contrat de travail. 
11.3 Réponses de la Direction concernant le travail du dimanche et l’amplitude des horaires de travail dans le cadre des astreintes. 

12. MISE EN ŒUVRE DU PAY-PLAN COMMERCIAL GEOGRAPHIQUE, 
12.1 Communication des comptes rendus de la commission de suivi de plan de rémunération variable du 23 février et du 16 mars 2009. 
12.2 Bilan de la mise en œuvre du nouveau pay-plan pour le 1er trimestre 2009. 
12.3 Combien de commerciaux ont atteint leurs objectifs (POP, PAT, POS). 
12.4 Le point concernant le problème des reliquats et réponses apportées par la Direction pour le solutionner. 
12.5 Le point concernant la mise en place du simulateur. 

13. PROCEDURE D’INFORMATION / CONSULTATION DU CCE SUR UN PROJET DE MISE EN PLACE DE L’OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT IRIS POUR LES COMMERCIAUX CBC. 
• Communication et présentation du projet aux membres. 

14. LE POINT CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DES PAY-PLANS IP ET SBC 
14.1 Nombre de salariés ayant accepté le nouveau pay-plan. 
14.2 Bilan de la mise en œuvre du nouveau pay-plan pour le 1er trimestre 2009. 

15. MUTUALISATION DES ACTIONS DE PREVENTION CHSCT COMMUNES A TOUS LES ETABLISSEMENTS DE L’UES. 
• Le point relatif la mise en œuvre de la mission et planning des réunions de travail du Comité de pilotage. 

16. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET « CANON ACADEMY » ET AUX PROCESSUS D’EVALUATION DANS L’ENTREPRISE. 
• Comment se fait-il que la mission d’expertise entérinée par les membres du CCE et acceptée par la Direction n’a toujours pas débutée. 

17. COUVERTURE PREVOYANCE, 
• A quelle date le formulaire de déclaration des ayants-droits va-t-il être adressé au Personnel. 

18. PROCEDURE D’INFORMATION / CONSULTATION RELATIVE AU DEPLOIEMENT DE L’ERP ORACLE, 
18.1 Communication des éléments demandés par les membres le 3 novembre 2008. 
18.2 Avis des membres sur la phase 4 (en fonction des éléments communiqués par le Direction). 

19. CONSEQUENCES DES ORIENTATIONS DE L’ENTREPRISE 2009 SUR LE PLAN DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE. 

20. QUELS SONT LES PRINCIPES FONDAMENTAUX RETENUS PAR LE GROUPE POUR DEVENIR UNE SOCIETE D’EXCELLENCE, 
• Quelles sont les entreprises qui sont prises en référence par Canon Europe et sur quels critères. 

21. SONDAGE EUROPEEN 2007 ET 2008, 
20.1 Présentation des résultats par filiale. 
20.2 Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs. 
20.3 Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe. 

22. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DE L’UES DU 1ER TRIMESTRE 2009. 

23. INFORMATIONS DU PRESIDENT. 

24. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.