CCE 2009 09 25

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CCE DU 26 JUIN 2009.

2. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’UES CANON POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2008.
• Réponses aux questions formulées par les membres du CCE lors de la réunion plénière du 26 juin 2009 et contenues dans le rapport d’expertise Secafi.
•
3. COMMUNICATION DU COMPTE- RENDU INTEGRAL EN FRANÇAIS DE LA REUNION DU CECC DU JEUDI 5 MARS 2009.

4. REPONSES DE LA DIRECTION AUX QUESTIONS FORMULEES PAR LES MEMBRES DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS LEGALES REGISSANT UNE PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE ECONOMIQUE (article L 2323-78 et suivants du Code du travail).

5. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE A LA VERTICALISATION DE L’ACTION COMMERCIALE,
5.1 Communication d’un document d’information, conformément aux dispositions légales, présentant le projet et ses conséquences sociales.
5.2 Précisions concernant la redécoupe des secteurs, la répartition de la clientèle entre le réseau CBS et Fac-similés, effectifs concernés, etc.

6. INFORMATION CONCERNANT L’ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE CANON ET HP,
6.1 Communication des termes de l’accord.
6.2 Conséquences économiques et sociales.
6.3 Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et administrative.

7. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES POUR LE 2EME SEMESTRE 2009.
7.1 Informations concernant les orientations commerciales (offres produits, MPS, etc).
7.2 Orientations des services techniques (nouvelles organisations envisagées).
7.3 Plan d’effectif du 2ème semestre 2009,
9 Remplacement des salariés qui ont quitté Canon pour maintenir les effectifs.
9 Respect de l’article L.1221.25 du code du travail en matière de rupture de période d’essai.
7.4 Orientations concernant les plans de rémunération du 2ème semestre 2009.
7.5 Quelles sont les modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.
7.6 Communication de la masse salariale du 1er semestre 2009 par établissement.
7.7 Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements pour 2009.

8. ACTIVITE COMMERCIALE ,
8.1 Bilan de la mise en œuvre du nouveau pay-plan pour le 1er semestre 2009.
8.2 Communication du compte rendu de la réunion de la commission pay-plan du 22 juillet 2009.
8.3 Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2009 avec celle du 1er semestre 2008.
8.4 Révision du seuil de performance des objectifs.

9. PROCEDURE D’INFORMATION / CONSULTATION DU CCE SUR UN PROJET DE MISE EN PLACE DE L’OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT IRIS POUR LES COMMERCIAUX CBC,
9.1 Quelle est la décision prise par la direction concernant le choix de CRM retenu par l’entreprise ?
9.2 La procédure d’information / consultation du CCE est-elle maintenue ?
9 Si non, à quelle date le nouveau projet sera-t-il soumis aux membres ?
9. 3 Le test au sein du CBC Bourgogne Champagne a-t-il été effectué ?
9. 4 Le point concernant la mission d’expertise du cabinet Secafi entérinée par les membres le 26/06/09.

10. INFORMATIONS CONCERNANT LA PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AUX PROCESSUS D’EVALUATION DANS L’ENTREPRISE ET HR ONLINE,
10.1 Informations concernant le projet européen dénommé « One Canon Academy»
10.2 Communication du document d’information relatif au projet HR Online.
10.3 Position des membres quant à la réalisation de la mission d’expertise eu égard à la suspension du projet Canon CBS Academy et d’un éventuel changement de périmètre de celle-ci.

11. LE POINT CONCERNANT LA REGULARISATION DES SITUATIONS DE DISCRIMINATION SYNDICALE A L’EGARD DE CERTAINS ELUS DE L’UES.

12. MUTUALISATION DES ACTIONS DE PREVENTION CHSCT COMMUNES A TOUS LES ETABLISSEMENTS DE L’UES,
• Le point relatif aux travaux effectués par le Comité de pilotage.

13. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FORMATION DU CCE DU 24 SEPTEMBRE 2009,
13.1 Information et consultation sur l'exécution du plan de formation de 2008 et de 2009 sur la base des documents listés à l'article D 2323-5 du Code du Travail,
13.2 Information et consultation sur les orientations de la formation professionnelle pour 2010,
• Conséquences des orientations de l’entreprise sur le plan de formation continue.

14. FORMATIONS DIPLOMANTES DISPENSEES PAR L’ORGANISME DE FORMATION « CESI »,
14.1 Reconnaissance des diplômes à Bac + 2 (BTS, avec recrutement à IV-1 et application de l’évolution systématique à IV-3 pour les contrats de professionnalisation.
14.2 Politique d’embauche au sein de l’UES à l’égard des contrats de professionnalisation formés par cet organisme à l’issue de leur formation.

15. RESPECT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX 35 HEURES.
• Quelles sont les modifications apportées de manière unilatérale par la Direction depuis sa mise en œuvre.

16. INFORMATION DE LA DIRECTION CONCERNANT LE PROJET DE PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS.

17. INFORMATION EN VUE DE LA CONSULTATION SUR LE PROJET RELATIF AU CHANGEMENT DU LOGICIEL PAYE ET SUR SES CONSEQUENCES SOCIALES.

18. INFORMATION SUR LES MODALITES PRATIQUES DE LA MISE EN PLACE PAR CANON DE LA NOUVELLE LOI SUR LA PORTABILITE DES GARANTIES SANTE ET PREVOYANCE.

19. INFORMATION ET CONSULTATION CONCERNANT L’ADDITIF A L’ACCORD DE GPEC
• Avis des membres.

20. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DU GROUPE DE CONCERTATION.

21. INFORMATION CONCERNANT LE PREMIER NIVEAU D’INTERVENTION DES TECHNICIENS IP.

22. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME
D'ASTREINTE POUR LES TECHNICIENS "IMPRESSION PROFESSIONNELLE" AU NIVEAU DE L'UES CANON,
22.1 Réponses aux questions formulées par les membres
22.2 Avis des membres du CCE

23. LE POINT SUR LE DEPLOIEMENT DE L’ERP ORACLE, (PRESENCE DE M. LE NAIN),
23.1 Bilan à ce jour.
23.1 Quel est le plan d’effectif à l’Order Management et prévisions pour le 2ème semestre 2009.

24. SONDAGE EUROPEEN 2007 ET 2008,
24.1 Présentation des résultats par filiale.
24.2 Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.
24.3 Quels sont les indicateurs clés évoqués par Canon Europe.

25. INFORMATIONS DU PRESIDENT.
26. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.
• Information concernant le contrôle URSSAF effectué au sein du CCE le 1er juillet 2009.