1.   APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU CCE,

1.1  Séance du 3 novembre 2009.

1.2  Séance du 10 novembre 2009.

2.   INFORMATION DU SECRETAIRE RELATIVE A LA PROCEDURE JUDICIAIRE ENGAGEE PAR LE CCE ET LE CE DU CBC IDF AUPRES DU TGI DE NANTERRE.

3.  PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU CCE DE L'UES CANON SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE CERTAINS CBC (PRESENCE DE C. DAUMAN A 10 H),

3.1  Communication de la liste des salariés concernés par un transfert de contrat de travail.

3.2  Communication des business plan de tous les CBC.

3.3  Communication des organigrammes avant et après fusion des CBC.

3.4  Réponses aux questions formulées par les membres.

4.   PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU CCE DE L'UES CANON SUR LE PROJET D'OPTIMISATION DU DECOUPAGE COMMERCIAL DU RESEAU CBC 2010 ET SUR SES CONSEQUENCES SOCIALES (VERTICALISATION),

4.1  Quels sont les résultats commerciaux escomptés eu égard à la mise en place de la verticalisation ?

4.2  Communication des zones d'activités géographiques couvertes par les commerciaux dédiés à cette activité.

4.3  Quelles sont les conséquences de la redistribution des comptes au niveau du potentiel dédié à chaque commercial ? Communication des poids de zone.

4.4  Communication du plan d'effectif détaillé et comparé entre 2009 et 2010.

4.5  Réponses aux questions formulées par les membres.

5.   PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU  CCE DE L'UES CANON SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES & SUPPORTS (PRESENCE DE M. ACKERMAN A 14 H).

5.1  Communication de la liste des CAT de l'UES Canon.

5.2  Communication du plan d'effectif technique à moyen terme.

5.3  Arrêt du test effectué au sein du Centre de Relations Clientèle du CBC Ile de France

5.4  Réponses aux questions formulées par les membres.

6.   INFORMATION CONCERNANT LA PROCEDURE DE DROIT D'ALERTE ECONOMIQUE.

7.   PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU  CCE CONCERNANT L'ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE CANON ET HP,

7.1  Communication des termes de l'accord.

7.2  Conséquences économiques et sociales.

7.3  Conséquences au niveau de l'activité commerciale, technique et administrative.

8.   INFORMATION CONCERNANT LE RACHAT DE LA SOCIETE OCE PAR CANON.

9.   PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU  CCE RELATIVE AUX PROCESSUS D'EVALUATION DANS L'ENTREPRISE ET A LA MISE EN PLACE DE L'OUTIL D'EVALUATION HR ONLINE,

9.1   Informations concernant le projet européen dénommé " One Canon Academy".

9.2   Communication du document d'information relatif au projet HR Online.

9.3   Présentation des modalités d'expertise proposées par le cabinet Secafi.

10. COMMUNICATION DES RESULTATS PREVISIONNELS DE L'ENTREPRISE EN 2009

10.2  Prévisions en termes de CA et MB des établissements.

10.1  Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l'UES pour l'exercice 2009.

11.   ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L'UES POUR 2010,

11.1 Quels sont les projets de restructuration ou réorganisation prévus au niveau administratif, technique ou commercial et conséquences sur l'organisation, l'emploi et les conditions de travail.

11.2 Objectifs CA et MB des établissements.

11.3 Plan d'effectif prévisionnel par établissement.

11.4 Quelles sont les modifications envisagées pour les pay-plans.

11.5 Informations concernant les modifications au niveau de l'organigramme.

12.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FORMATION DU 1ER DECEMBRE 2009 (PRESENCE DE J.M. PERA),

12.1 Information en vue de la consultation sur le projet de plan de formation 2010

12.2 Information en vue de la consultation sur les orientations de la formation professionnelle au titre de l'article L.2323-33 du code du travail.

12.3 Information en vue de la consultation sur l'exécution du plan de formation de 2008 et de 2009 sur la base des documents listés à l'article D. 2323-5 du code du travail.

13.   INFORMATION CONCERNANT LES REGULARISATIONS DES DISCRIMINATIONS SYNDICALES,

13.1  Le point concernant la planification des derniers entretiens avant la fin de l'année.

13.2  Solution envisagée pour régulariser la situation professionnelle de M. Roger Thierry.

14.  COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE PREVOYANCE DU 26 11 2009.

15.  PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU  CCE SUR UN PROJET DE MISE EN PLACE DE L'OUTIL DE  GESTION DE LA RELATION CLIENT IRIS POUR LES COMMERCIAUX CBC,

* Quelle est la décision prise par la Direction concernant le choix de CRM retenu par l'entreprise ?

16.  PROCEDURE D'INFORMATION CONSULTATION DU  CCE SUR LE PROJET RELATIF AU CHANGEMENT DU LOGICIEL PAYE ET SUR SES CONSEQUENCES SOCIALES (PRESENCE DE MME ROBERT),

* Réponse aux questions formulées par les membres.

17.  COMMUNICATION DU COMPTE- RENDU INTEGRAL EN FRANÇAIS DE LA REUNION DU CECC DU JEUDI 5 MARS 2009.

18.  DEMANDE DE CREATION D'UNE COMMISSION DE SUIVI DES LICENCIEMENTS SUITE AUX DIFFERENTES REORGANISATION ENVISAGEES AU SEIN DE L'UES CANON.

19.  INFORMATIONS DU PRESIDENT.