1. Approbation des procès verbaux des réunions du CCE,

       1.1 Séance du 2 décembre 2009,

1.2  Séance du 7 décembre 2009,

1.3  Séance du 21 décembre 2009,

1.4  Séance du 18 janvier 2010.

2.   Orientations économiques et sociales de l’UES Canon,

2.1   Présentation du Plan à Moyen Terme Canon Europe 2009 / 2011.

2.2   Compte rendu de la réunion kick off national du 25 janvier 2010 (CNIT).

2.2.1 Précisions concernant la réduction de cadres intermédiaires.

2.3   Est-il prévu des fusions de filiales au sein du groupe.

2.4   Informations concernant le contenu du projet « One Canon » déployé dans certaines filiales Européennes. 

2.5   Quels sont les projets de restructuration ou réorganisation prévus au niveau administratif, technique ou commercial et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions de travail.

2.6   Le point concernant les orientations en matière de sous-traitance :

2.6.1     De la maintenance technique.

2.6.2     Nature des activités transférées à Canon Liffré.

2.7 Objectifs Chiffre d’affaire et Marge Brute 2010 des établissements.

       2.8 Plan d’effectif prévisionnel 2010 par établissement.

       2.9 Communication de la masse salariale définitive 2009 et prévisionnelle 2010 des établissements de l’UES (écart constaté dans les montants de masses salariales communiqué le 18 janvier 2010).

      2.10 Planning des réunions de négociations annuelles obligatoires de l’UES Canon.

3. modifications de l'organisation administrative, commerciale, marketing CCI dans le cadre de la mise en place de One Canon au sein de l'UES :

3.1 Modifications prévues au sein des services ADV, logistiques.

3.2 Présentation de l'organigramme commercial CCI, tous réseaux (MR/SR/IT/GROSSISTES) avec les fonctions détaillées des responsables hiérarchiques (en particulier rôles, attributions et fonctions des directeurs de comptes Europe vis à vis des salariés CCI), des assistantes et des commerciaux.

3.3 Détails des modifications prévues sur 2010 (nouveaux pay-plans, fonction des assistantes par rapport au nouveau process Europe, etc...)

3.4 Présentation des changements de poste suite aux passages de tests par les comptes clés.
Est-il prévu la continuation de ce processus de sélection ? Pour quels services ?
Point sur les formations qui doivent être mises en place (anglais, gestion...)

3.5 Présentation de l'organigramme marketing CCI avec détails des modifications prévues sur 2010
Détails des relations avec marketing Canon France.

3.6 Explication de la nouvelle segmentation entre compte clé, account manager et responsable régional des ventes. Liste des personnes concernées.

3.7 Rapprochement des services indirects Canon France et CCI (suite à l'abandon du projet PERSO)
Qu'est-il prévu ? Mouvements de comptes prévus entre départements.

4. Procédure d’information consultation relative a l’accord de partenariat entre Canon et HP,

      4.1 Présentation du projet. (Présence de M. Demaison à 9H30)

      4.2 Conséquences économiques et sociales.

      4.3 Conséquences au niveau de l’activité commerciale, technique et administrative.

5. Information concernant le rachat de la société OCE par Canon.

6.  Communication de tous les pay-plans commerciaux 2010,

6.1  Nature des modifications envisagées.

6.2  Comment la Direction compte-t-elle régler le problème des reliquats qui pénalisent actuellement la rémunération des vendeurs.

7.  Procédure en appel engagée par le CCE suite a  l’ordonnance du TGI rendue le  14 janvier 2010.

·Motion soumise aux membres.

8.    Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES Canon sur le projet de mise en place d’une nouvelle organisation territoriale de certains CBC.

8.1 Réponses aux questions formulées par les membres.

8.2 Communication du business plan de chaque CBC avec prise en compte de l’exercice 2009.

8.3 Le point sur le reclassement des Présidents des CBC.

8.4 Situation des doublons et suppressions de postes.

8.5 Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).

9.   Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES sur le projet de mise en place d’une nouvelle organisation de la fonction Services & Supports.

9.1   Le point sur le dossier.

9.2   Communication du plan d’effectif technique (engagement de Monsieur Ackerman réunion CCE du 2/12/2009)

9.3   Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction).).

10.  Projet de mise en place d’une commission de suivi des reclassements pour accompagner la nouvelle organisation de la fonction services et support.

11.   Procédure d’information consultation relative à la verticalisation de l’action commerciale,

11.1    Bilan de la mise en place de la verticalisation.

11.2    Réponses de la Direction à la motion du CCE du 18 janvier 2010.

12.  Mandatement du secrétaire pour engager une procédure de délit d’entrave concernant le déploiement du projet de verticalisation avant que le CCE et le CE aient rendu leur avis.

13.  Information relative au projet de transfert des comptes Canon C&I vers les CBC.

14. Information concernant la procédure de droit d’alerte économique.

Réponse de la direction concernant la lettre de mission.

15. Résultats financiers estimes des établissements de l’UES Canon pour l’exercice 2009,

      15.1 Communication des résultats par établissement.

      15.2 Communication du montant des abandons de créances concédés aux CBC. 

16. Examen des comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 décembre 2009,

Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions légales.

17. Mandatement du  cabinet Adexi Etoile pour effectuer l’expertise et la certification des comptes du CCE relatives à l’exercice 2009.

18. Informations concernant la procédure d’information consultation relative aux processus d’évaluation dans l’entreprise,

      18.1 Information de la direction concernant le projet Canon CBS Academy et conséquences eu égard à la mission d’expertise Secafi

      18.2 Informations concernant le projet européen dénommé « One Canon Academy».

      18.3 Communication, conformément aux dispositions légales, du document d’information / consultation relatif au projet HR Online.

     18.4 Communication du référentiel d’évaluation utilisé dans le cadre du support HR Online.

19. Procédure d’information consultation du  CCE sur un projet de mise en place de l’outil de  gestion de la relation client IRIS pour les commerciaux CBC,

Quelle est la décision prise par la Direction concernant le choix de CRM retenu par l’entreprise ?

20.  Procédure d’information consultation du  CCE sur le projet relatif au changement du logiciel paye et sur ses conséquences sociales (Présence de Mme Robert à 17H00),

20.1   Réponse aux questions formulées par les membres.

20.2   Avis des membres (sous réserve des éléments d’information communiqués par la Direction).

21.  Information concernant les dispositions legales relatives à la mise en place d’un plan de prévention sur les risques psycho sociaux.

22. Communication du bilan de la couverture mutuelle / prévoyance de l’exercice 2008  et 2009.

23. Communication du compte- rendu intégral en français de la réunion du CECC du jeudi 5 mars 2009.

24.  Sondage européen 2009,

      24.1 Présentation des résultats par filiale.

      24.2 Analyse des résultats en fonction des critères et des secteurs.

25. Planning des réunions des commissions du CCE pour 2010.

26. Informations du Président.

27. Informations du Secrétaire.