1.  Approbation des procès verbaux des réunions du CCE,

       1.1 Séance du 28 septembre 2010.

       1.2 Séance du 7 octobre 2010

2.  Procédure d’information et consultation du CCE de l’UES sur le projet de mise en place d’une nouvelle organisation de la fonction Services & Supports (présence de M. Boumedienne).

2.1  Compte rendu de la réunion du groupe de travail du 9 novembre 2010.

2.2  Réponses aux questions des membres du CCE.

2.3  Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée par la direction sur ce projet et plan d’action envisagé.

2.4  Préconisations des membres concernant la prévention des risques professionnels.

2.5  Planning de consultation des Comités d’Etablissements et des CHSCT.

2.6  Informations concernant le déroulement et le contenu de la phase pilote.

2.7  Accord du CCE sur le lancement du pilote CRC sur l’établissement Canon Ile de France.

3. Informations du Président.

4. Informations du Secrétaire.