1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CCE DU JEUDI 16 DECEMBRE 2010. 

2. ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES DE L’UES POUR 2011, 
2.1 Nature des projets envisagés et conséquences sur l’organisation, l’emploi et les conditions detravail. 
2.1.1 A quelle date la direction envisage t’elle de présenter le projet de défilialisation des établissements de l’UES. 
2.1.2 Le remplacement de Messieurs Dauman et Ackerman sont-ils envisagés ? 
2.2 Objectifs CA et MB des établissements. 
2.3 Communication des montants des masses salariales prévisionnelles 2011 par établissement. 
2.4 Présentation des plans de rémunération variable des différentes populations commerciales. 
2.5 Plan d’effectif prévisionnel par établissement et informations concernant d’éventuelles créations et suppressions de postes. 
2.6 Le point sur les engagements pris par la direction lors de la réunion des DSC du 10 décembre 2010 relatifs à la plateforme revendicative. 
2.7 A quelle date la direction compte-t-elle se conformer aux obligatoires légales relatif à la prévention des risques psychosociaux et à l’accord interprofessionnel du 26 mars 2010 relatif au harcèlement et à la violence au travail ? 
2.8 Information concernant l’obligation de conclure un accord ou de mettre en œuvre un plan d’action avant le 31 décembre 2011 relatif à la prévention de la pénibilité. 

3. COMMUNICATION DES RESULTATS PREVISIONNELS 2010 DES ETABLISSEMENTS DE L’UES CANON. 

4. BILAN ET ANALYSE DE LA MISE EN PLACE DE LA VERTICALISATION. 

5. PAY PLAN COMMERCIAL, 
5.1 Respect des dispositions du pay plan relatives au calcul du poids de zone. 
5.2 Quelle est la position de la Direction concernant la prise en compte des reliquats du mois de décembre 2010 pour le calcul de la rémunération des populations commerciales (IC, SBC, RRV) au sein des établissements de l’UES ? 
5.3 Analyse comparative de la masse salariale commerciale de l’année 2010 avec celle de l’année 2009. 

6. NOMBRE DE SALARIES AYANT BENEFICIE D’UNE REGULARISATION SALARIALE EU EGARD AU MINIMUM CONVENTIONNEL EN 2010. 

7. PRISE EN COMPTE DES ABSENCES LIEES A L’EXERCICE D’UN MANDAT DE REPRESENTANT DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES OBJECTIFS. 

8. INFORMATION EMANANT D’UN MEMBRE DU CECC RELATIF AU TRANSFERT DE SALARIES DE CANON AMSTERDAM VERS CANON LONDRES. 

9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE DU CRM GEO SALES FORCES DANS LES ETABLISSEMENTS ET DES FONCTIONS IP (présence de Thierry Boumedienne à 14h00), 
9.1 Présentation du rapport de l'expert (présence de M Vrezil) 
9.2 Présentation de la méthodologie et de la démarche commerciale. 
9.3 Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé. 
9.4 Réponse aux questions et préconisations des membres. 
  - A partir de quel fichier la direction compte-t-elle transmettre les comptes prospects des "cœurs de cible" des commerciaux, avec le projet CRM ? 
  - Quelles seront les informations contenues dans ces fichiers ainsi que le nombre de fiches mise à disposition par collaborateur commercial ? 
9.5 Avis du CCE (sous réserve des éléments d’informations fournis par la Direction). 2


10. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES & SUPPORTS (présence de Thierry Boumedienne à 15h00) 
10.1 Présentation du rapport d'expertise d'étape sur le Centre de Relation Client (Présence de M. Vrezil). 
10.2 Réponse aux questions et préconisations des membres. 
10.3 Présentation des résultats de l’évaluation des risques professionnels et psychosociaux effectuée par la Direction sur ce projet et plan d’action envisagé. 

11. PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE, 
11.1 Rapport de la commission économique. 
11.2 Réponses de la direction aux questions formulées par les membres et les experts. 

12. FONCTIONNEMENT DU CCE, 
12.1 Modification dans la composition des commissions ASC et formation du CCE. 
12.2 Composition et fonctionnement de la commission Conditions de travail. 

13. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ASC DU CCE DU 26 JANVIER 2011. 

14. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE DU CCE DU 6 JANVIER 2011. 

15. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE DU 30 NOVEMBRE 2010 

16. REPONSE DE LA DIRECTION CONCERNANT LE RETRAIT DES POINTS DANS LE CADRE D’INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE. 

17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2011(Présence de M. G. Letaleur à 17h) 
- Compte rendu de la Commission Formation de l’UES du 13 décembre 2010. 

18. INFORMATION ET CONSULTATION DU CCE SUR LE PROJET DE REGULARISATION DE L'ACCORD DE PARTICIPATION 

19. LE POINT CONCERNANT LE BILAN DE L'APPLICATION DU PLAN TRIENNAL POUR L'EMPLOI DES SENIORS. 

20. INFORMATIONS DU PRESIDENT. 

21. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.