1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE,
Séance du 17 juin 2011.

2. PRESENTATION ET APPROBATION DES COMPTES DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE CANON POUR L’EXERCICE 2010 (présence d’un expert-comptable du Cabinet Adexi à 9h45).

3. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’UES CANON POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2010 (présence de l’expert du cabinet Sécafi à 10h30).
Présentation du rapport d’expertise.

4. ORIENTATIONS ÉCONOMIQUES ET SOCIALES POUR LE 2EME SEMESTRE 2011,
4.1 Communication de l’information effectuée auprès du personnel dans le cadre des kick-off de rentrée.
4.2 Prévision du budget Chiffre d’Affaire et de la Marge Brute.
4.3 Communication du montant prévisionnel des masses salariales révisées des établissements pour l’exercice 2011
4.4 Quelles sont les modifications prévues en termes d’organisation des structures et des services.
4.5 Plan d’effectif du 2ème semestre 2011.

5. INFORMATION D’UN MEMBRE DU BUREAU DU CECC RELATIVE AUX ORIENTATIONS DU GROUPE CANON EUROPE.

6. ACTIVITE COMMERCIALE,
6.1 Orientations concernant les plans de rémunération du 2ème semestre 2011.
6.2 Information concernant les modifications apportées à la rémunération variable.
6.3 Analyse comparative de la masse salariale du 1er semestre 2011 avec celle du 1er semestre 2010.
6.4 Le point concernant le plan d’effectif commercial au sein des établissements.
6.5 Le point concernant la rentabilité des comptes IP et perspectives d’avenir.

7. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE MISE EN
PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP.(B.I.G.) A 11 H 00. (présences de Messieurs Denoual, Lenain, Demaison, Lagardère).
7.1 Présentation du rapport de l’expert (présence de M Vrézil)
7.2 Réponses de la Direction aux questions du CCE
7.3 Information concernant le projet d’accord relatif à la transposition des engagements entérinés dans le cadre de la commission économique du CCE en date du 8 juin 2011.

8. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI.
8.1 Le point concernant le reclassement du personnel.
8.2 Planification d’une réunion de la commission de reclassement.

9. INFORMATION CONCERNANT LE PROJET D’INTEGRATION D’OCE PAR CANON.
9.1 Information concernant les phases liées à l’intégration et conséquences sur l’emploi et les conditions de travail.
9.2 Détails concernant les mouvements de personnel effectués entre les deux sociétés dans certaines régions.
9.3 Le point concernant les locaux partagés par Canon et OCE (actuels et à venir).
9.4 Quelles sont les orientations concernant le devenir du show-room Canon.

10. NOUVELLE ORGANISATION DE LA FONCTION SERVICES & SUPPORTS,
10.1 Le point concernant le planning de déploiement.
10.2 Bilan de la première phase de déploiement.
10.3 Détail des modifications et aménagements apportés au projet initial.
10.4 Le point concernant le plan d’effectif au regard du projet initial.
10.4.1 Quels sont les salariés retenus au poste de CAT et lieu de travail.
10.4.2 Quels sont les salariés éligibles au départ en retraite.
10.4.3 Quels sont les salariés devant faire l’objet d’un reclassement.
10.5 Le point concernant la sous-traitance (CAT à Toulouse).
10.6 A quelle date sera mis en place le nouveau prestataire du centre d’appel référencé par Canon Europe.
10.7 Date de déploiement du CRM devant remplacer Castor.

11. LE POINT CONCERNANT L’EVOLUTION DES FONCTIONNALITES DE L’OUTIL PSION.

12. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN PROJET D'EVOLUTION DE L'ACTIVITE SERVICES ET SUPPORT ET PLAN D'ACTION PROPOSE POUR ANTICIPER CETTE EVOLUTION (GPEC).
12.1 Résultat de l’enquête effectuée auprès de salariés en juillet 2011 concernant leur adhésion au dispositif
de GPEC. Présentation du bilan qualitatif et quantitatif de l’enquête.
12.2 Raisons économiques qui justifient la suppression d’un certain nombre de postes administratifs et
commerciaux compte tenu de l’adhésion de salariés au dispositif GPEC.

13. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS L'ENTREPRISE EN FONCTION DES PERSPECTIVES ECONOMIQUES ET DE L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, DES INVESTISSEMENTS ET DES TECHNOLOGIES DANS L'ENTREPRISE.
13.1 Présentation des perspectives économiques et sociales 2012.
13.2 Déclinaison des orientations par filière.
13.3 Avis du CCE (sous réserve des informations communiquées par la Direction).

14. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FORMATION PROFESSIONNELLE DU 7 SEPTEMBRE 2011,
14.1 Présentation et discussion des documents prévus aux 1° à 7° de l'article D. 2323-5 du Code du travail.
14.2 Information et consultation sur l'exécution du plan de formation de 2010 et de 2011 sur la base des
documents prévus à l'article D 2323-5 du Code du travail.

15. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES DE L’UES
15.1 Présentation du rapport.
15.2 Avis du CCE.

16. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 6 JUIN 2011.

17. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.

18. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.