1. APPROBATION DU
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CCE,
• Séance du 29 septembre 2011.
2. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN
PROJET DE MISE EN
PLACE DE NOUVEAUX MOYENS ET DE NOUVELLES ORGANISATIONS AU NIVEAU DE L'UES
CANON FRANCE POUR SAUVEGARDER LA COMPETITIVITE DU SECTEUR D'ACTIVITE DU
RESEAU DIRECT BUSINESS IMAGING GROUP (B.I.G.)
(présence de Messieurs Denoual, Lenain, Demaison, Lagardère à 9H45),
2.1 Présentation des travaux effectués par les groupes de travail
relatifs au déploiement de l’ERP Oracle et aux nouvelles organisations.
2.2 Le point concernant le plan d’effectif commercial au sein de
l’établissement Canon France Nord-Ouest et avenir du site de Rouen.
3. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN
D’ADAPTATION
(présence de Messieurs Denoual, Lagardère, Lenain),
3.1 Présentation du nouveau projet.
3.2 Date d’intervention de l’expert en vue d’intégrer ses préconisations
dans le cadre du projet de défilialisation de Canon IDF le 1er avril et
des CBC de province le 1er octobre 2012.
4. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN
PROJET D'EVOLUTION DE L'ACTIVITE SERVICES ET SUPPORT ET PLAN D'ACTION
PROPOSE POUR ANTICIPER CETTE EVOLUTION (GPEC),
4.1 Le point concernant les demandes de départs en retraite dans le
cadre du dispositif GPEC.
4.2 Date prévisionnelle de réunion du groupe de concertation GPEC pour
faire le point sur le plan d’effectif technique.
4.3 Communication du support complet relatif à l’activité technique
présenté lors du kick off Canon IDF de septembre 2011.
5. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION DES MEMBRES DU CCE RELATIVE A UN
PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI,
5.1 Présentation des modifications envisagées par la direction.
5.2 Le point concernant le reclassement du personnel concerné par une
suppression de poste.
5.3 Avis du CCE.
6. MISSION D’EXPERTISE RELATIVE A LA PROCEDURE DE DROIT D’ALERTE
ECONOMIQUE (article L 2323-78 et suivants du Code du travail) -),
• Présentation du rapport d’expertise du cabinet SECAFI relatif au
projet d’intégration Canon / OCE à 14 h.
7. POLITIQUE VEHICULES,
• Respect des engagements pris relatifs aux options et boîtes
automatiques des véhicules pour le service
technique dans le cadre de la prévention des risques professionnels
(cahier des charges présenté au CHSCT Canon IDF).
8. POINT RELATIF AUX AUGMENTATIONS SALARIALES DU PERSONNEL RECEMMENT
ENTRE DANS LA SOCIETE,
• Respect des engagements pris par la direction dans le cadre des
NAO 2011.
9. PROCEDURE D’INFORMATION CONSULTATION SUR LE
PROJET HR ONLINE ET CANON ACADEMY,
9.1 Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres
du CCE le 07/09/2011.
9.2 Conséquences de la modification apportée au projet sur le déroulement
de la mission d’expertise.
9.3 Le point concernant la mission d’expertise.
9.4 Informations concernant les évaluations effectuées auprès du personnel
de Canon Ile de France dans le cadre d’un concours dénommé « Pack’Man ».
9.5 Informations concernant les évaluations effectuées auprès des RSC.
10. COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION « CONDITIONS DE TRAVAIL »
DU CCE DU 30 SEPTEMBRE 2011.
11. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE MODIFICATION DES
PRESTATIONS ET DES COTISATIONS AUX REGIMES PREVOYANCE ET SANTE POUR 2012,
11.1 Compte rendu de la Commission Mutuelle Prévoyance du 20 octobre
2011.
11.2 Réponses aux questions du CCE.
11.3 Avis du CCE.
12. LE POINT CONCERNANT L’OUTIL DE GESTION DES CONGES E-DAYS.
13. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’ÉVOLUTION DES
FONCTIONNALITÉS DE L’OUTIL PSION.
13.1 Réponses aux questions des élus.
13.2 Avis du CCE.
14. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES DE L’UES,
14.1 Présentation du rapport.
14.2 Avis du CCE.
14.3 Le point sur la réunion de négociations des DSC du 22 septembre 2011.
15. COMPTE RENDU DES REUNIONS DE LA COMMISSION LOGEMENT DES 6 JUIN ET 24
OCTOBRE 2011.
16. INFORMATIONS DU PRÉSIDENT.
17. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
