ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé D'ENTREPRISE

SÉANCE DU 18 OCTOBRE 2012 

 

1. PRÉSENTATION DES MEMBRES DU COMITÉ D’ENTREPRISE.

2. ELECTION DU SECRÉTAIRE.

3. ELECTION DU SECRÉTAIRE ADJOINT.

4. ELECTION DU TRÉSORIER.

5. ELECTION DU TRÉSORIER ADJOINT.

6. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ECONOMIQUE.

7. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION EMPLOI FORMATION .

8. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’INFORMATION ET D’AIDE AU LOGEMENT.

9. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE.

10. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION PARTICIPATION.

11. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE.

12. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES

13. ELECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES.

14. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONDITIONS DE TRAVAIL

15. DÉSIGNATION DES MEMBRES DEVANT SIÉGER A LA COMMISSION R.I.E.

16. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CE, RAPPEL DU MODE DE FONCTIONNEMENT INTERNE (CRÉDIT D’HEURES – TABLEAU DE RÉPARTITION)

17. CONVOCATION DU COLLÈGE UNIQUE EN VUE DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CHSCT.

18. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ D’ENTREPRISE DU 13 SEPTEMBRE 2012.

19. LE POINT CONCERNANT L’ARRÊT DES COMPTES DES C.E.,
• Situation à ce jour pour chaque établissement.

20. POLITIQUE COMMERCIALE GEO (M. OLIEL A 11 HEURES),
20.1 Compte rendu de la commission pay-plan du 12 octobre 2012.
20.2 Communication du Chiffre d’Affaires au cumul du Hard par région et comparé au 1er semestre 2011 et 2eme semestre 2011.
20.3 Communication du Chiffre d’Affaires Service (POS), au cumul par région.
20.4 Communication du Chiffre d’Affaires solutions logiciel du 1er semestre 2012.
20.5 Communication du Pourcentage Solution Hard vs Chiffre d’Affaires au cumul (objectif 18 %)
20.6 Communication du nombre de vendeurs par région ayant vendu des solutions.
20.7 Communication du plan d’effectif prévisionnel commercial pour l’année 2013.
20.8 Communication du nombre de vendeurs par région ayant atteint 70 % de l’objectif POS.
20.9 Communication de la masse salariale prévisionnelle 2012.

21. PROCÉDURE D’INFORMATION CONSULTATION RELATIVE AU PROJET ONE PROGRAMME CANON,
• Réponse de la Direction concernant la procédure d’information et la mission d’expertise.

22. COMPTE RENDU DU BUREAU DU CECC QUI S’EST TENU LE 26 SEPTEMBRE 2012.
• Information sur le projet de nouvel agrément pour la constitution d’un nouveau CECC suite à la fusion de Canon et d’Océ.
- Avis des membres sur la procédure transitoire.

23. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET THEREFORE,
23.1 Réponses aux questions formulées par les membres au mois de septembre 2012.
23.2 Le point relatif au test effectué.

24. INFORMATION SUR LE PROJET D’HARMONISATION DES PAY PLAN TECHNIQUES (PRESENCE DE M. RONDEAU A 14H15)

25. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE L’AGENCE RÉGIONALE EST.
• Présentation du projet.

26. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE DÉCISION À PRENDRE SUR L’AUGMENTATIONS DES COTISATION FRAIS DE SANTÉ
• Compte rendu de la commission Prévoyance des 28 septembre et du 12 octobre 2012

27. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’ÉVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS,
• Présentation du rapport

28. INFORMATION CONCERNANT LE CONTROLE URSSAF EFFECTUE DANS L’ENTREPRISE ET LE POINT CONCERNANT LE RECOURS ENGAGE PAR CANON FRANCE

29. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL,
• Présentation du rapport.

30. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 2eme ET 3eme TRIMESTRE 2012.

31. EMPLOI,
• Communication des entrées et sorties du personnel du mois de juin, juillet, août et septembre 2012.

32. RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DES MOIS DE JUIN, JUILLET, AOUT ET SEPTEMBRE 2012.

33. INFORMATION SUR L’ÉVOLUTION DE LA LÉGISLATION SUR L’EMPLOI DES SENIORS

34. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.

35. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.