1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU COMITÉ D’ENTREPRISE,
- Réunion ordinaire 17 janvier 2013.
 

2. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2012,
- Désignation de l’expert-comptable conformément aux dispositions de l’article L. 2325-35 du Code du travail.

3. EXAMEN DES COMPTES PRÉVISIONNELS DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2013,
- Désignation de l’expert-comptable conformément aux dispositions de l’article L. 2325-35 du Code du travail
 

4. EXAMEN DES COMPTES DU COMITE D’ETABLISSEMENT CANON POUR L’EXERCICE 2012,
- Mandatement d’un cabinet d’expertise.
 

5. POLITIQUE COMMERCIALE,
5.1 Présentation des plans de rémunérations variables 2013 des différentes populations commerciales (C&I, IRVI, CCI, Soft consultant, expert-projets, etc.).
5.2 Analyse comparative de la masse salariale de l’exercice 2012 avec celle de l’exercice 2011 par réseau commercial et comparaison par rapport au chiffre d’affaires par réseaux.
5.3 Pay-plan commercial Géographique,
5.3.1 Présentation des poids de zone Géo par région.
5.3.2 Chiffre d’affaire POP, POS, PAT réalisés par mois en 2012 par région.
5.3.3 Montant des primes versées par mois en 2012 (sauf PAT qui est au trimestre) pour chacune de ces primes par région.
5.3.4 Nombre de vendeurs ayant touché la POP, la POS et la PAT par région.
5.4 Respect des engagements de la Direction pris en décembre 2012 concernant le pay-plan Géo,
- Communication du pay-plan Géo modifié suite à la réunion pay-plan du 24 janvier 2013.
5.5 Montant du minimum conventionnel versé en 2012 et nombre de vendeurs concernés.
 

6. BILAN QUALITATIF ET QUANTITATIF DU CRM SALESFORCE GEO EU EGARD AUX OBSERVATIONS DES EXPERTS MANDATES PAR LE C.E.
 

7. PRÉSENTATION DU RESULTAT DE L’ENQUÊTE DE SATISFACTION CLIENTS.
- Plan d’action envisagé pour pallier à la dégradation du service clients.
 

8. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC DU 5 FEVRIER 2013.
8.1 Planning des travaux du groupe de concertation.
 

9. DETERIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN D’OKS C&I GEO IDF ET REGION.
- Plan d’action mis en place par la direction pour pallier aux risques sur la santé du personnel.
 

10.INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ CANON FRANCE SA,
10.1 Réponse aux questions formulées par les membres.
10.2 Date de réunion du Président et des associés.
10.3 Avis des membres.
 

11. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE DEFINITIVE CANON FRANCE 2012
 

12. HARMONISATION DE L'ATTRIBUTION DE LA PRIME TECHNIQUE A L'ENSEMBLE DES PLANIFICATEURS.
- Pour quelles raisons les planificatrices de Tours ne perçoivent-elles pas cette prime qui est attribuée sur la plupart des autres sites.

13. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN DE FORMATION 2013 (THIERRY BOUMEDIENNE)
13.1 Compte rendu de la Commission Formation du 6 février 2013
13.2 Réponses aux questions des membres du C.E.
13.3 Avis du C.E.
 

14. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE CHOIX DU PRESTATAIRE DE LA PARTICIPATION ET DU PEE ET SUR LE PROJET D’ACCORD PEE
14.1 Point sur la réunion de négociation du 31 janvier 2013
14.2 Réponses aux questions du CE
14.3 Avis du CE
 

15. COMMUNICATION DU BILAN RELATIF À L’EMPLOI DES SENIORS.
 

16. EMPLOI,
- Communication des entrées et sorties du personnel du mois de janvier 2013.
 

17. RÉSULTATS COMMERCIAUX CIG ET BIG DU MOIS DE DECEMBRE 2012 ET JANVIER 2013.
 

18. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
 

19. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.