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1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CE DU 30 SEPTEMBRE
2014.
2. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE CANON FRANCE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31
DÉCEMBRE 2013. (présence de l’expert du cabinet Sécafi et de M.
Colin à 9h30).
Présentation du rapport d’expertise du cabinet SECAFI.
3. COMMUNICATION DE LA MASSE SALARIALE DÉFINITIVE RELATIVE A L’EXERCICE
2013 PRÉCISANT LA RÉPARTITION ENTRE CANON COURBEVOIE ET CANON MONTEVRAIN.
4. LE POINT D’ETAPE SUR LE DEPLOIEMENT DU SERVICE EXPERIENCE
(Présence d’Hubert Bro).
4.1 Présentation des procédures mises en application le jour du Go Live
et de la nouvelle organisation du travail.
4.2 Information concernant la modification des secteurs et des
districts.
4.3 Responsabilité en cas de non-respect du SLA (temps de réponse) lié
au temps de trajet ou temps de repas.
4.4 Prise en compte du temps de trajet de la 1ère intervention
journalière lors d’une intervention hors du périmètre alloué (grand
déplacement).
4.5 Le point concernant la procédure mutation envisagée pour le service
technique.
5. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR LE PROJET DE SOUS-TRAITANCE
DE LA PRE-INSTALLATION DES MACHINES PLOTWAVE ET COLORWAVE. (Présence
T. Bouley à 11 h)
Présentation du projet.
6. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
6.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 8 octobre
2014
6.2 Liste des postes vacants à ce jour au sein de Canon France (demande
formulée depuis le 10/07/2014)
6.3 Communication du tableau des catégories professionnelles réactualisé
avec le nombre de postes supprimés et les solutions apportées pour
éviter les licenciements (demande formulée depuis le 10/07/2014).
7. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION PAY PLAN RÉUNIE LE 3 OCTOBRE 2014.
8. PRÉSENTATION DES CONCLUSIONS DE L’ENQUÊTE MENÉE AUPRÈS DE LA
POPULATION COMMERCIALE GEO PAR M. DENOUAL CONCERNANT LES CONDITIONS DE
TRAVAIL.
9. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU MOIS DE SEPTEMBRE POUR LES
DIVISIONS CIG, BIG ET PPG.
10. COMMUNICATION PAR LA DIRECTION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
COMITE D’ENTREPRISE EUROPEEN CANON DU 23 SEPTEMBRE 2014.
11. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’ÉVOLUTION DES RÈGLES DE
LA GESTION DE LA PERFORMANCE,
Communication des informations complémentaires demandées par les
membres dans la résolution du C.E. du 30 septembre 2014 (c.f. annexe).
12. INFORMATION RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION L’INTRANET CANON
FRANCE (Présence M. Delalondre)
Présentation du projet.
13. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT
D’IMPOT COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
13.1 Prévisions sur l’exercice 2014.
13.2 Réponse aux questions formulées par les membres lors de la réunion
de juillet 2014.
13.3 Avis du CE
14. COMPOSITION DE LA COMMISSION PSE ET DESIGNATION DES PRESIDENCES DE
COMMISSIONS DU CE.
15. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES
D’ETE.
15.1 Communication de l’étude effectuée par la DRH.
15.2 Bilan des absences pour congés payés par semaine au mois d’août
pour la filière administrative, technique et commerciale (demande
formulée depuis le 11/09/2014)
15.3 Présentation d’un bilan quantitatif concernant l’activité au mois
d’août au niveau administratif, technique et commercial. (demande
formulée depuis le 11/09/2014)
15.4 Quels seraient les services ou fonctions non soumis à cette
obligation de poser des congés au mois d’août ? (demande formulée depuis
le 11/09/2014)
16. PRESENTATION DU RAPPORT D’ENSEMBLE SUR L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE.
17. RAPPORT ÉCONOMIQUE ET FINANCIER CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE
L. 2323-7 DU CODE DU TRAVAIL.
Annexe communiquée le 15/07/2014 avec le rapport annuel d’activité (point non
abordé depuis cette date).
Réponse aux questions formulées par les membres
18. PRESENTATION DU BILAN SUR LA SITUATION GENERALE DE L’HYGIENE, DE LA SECURITE
ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE 2013. Rapport
communiqué le 11/07/2014 (point non abordé depuis cette date).
Réponse aux questions des membres
19. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES
HOMMES 2013.
Planification d’une date de réunion de la commission égalité professionnelle.
20. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS
PARTIEL,
Réponses aux questions des membres
21. MISE EN PLACE D’UNE BASE DE DONNEES UNIQUE CONFORMEMENT AUX NOUVELLES
DISPOSITIONS LEGALES.
Proposition de calendrier concernant les réunions du groupe de travail
22. EMPLOI,
22.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de septembre
2014.
22.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
23. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
24. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
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