Sommaire


Comité d'Entreprise


Ordre du Jour de la Réunion du 16 avril 2015  

 

 

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1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNIONS DU 12 MARS 2015.


2. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE DEFINITIVE RELATIVE A L'EXERCICE 2014.

2.1 Communication de la nature et des sommes exclues du compte 641 par la DRH (mandataire social, indemnités supra-légales, etc).
2.2 Le point concernant l'audit de l'expert du cabinet Sécafi relatif au compte 641.


3. INFORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC.
3.1 Présentation des conséquences des orientations stratégiques par division sur les effectifs et les emplois.


4. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE.
4.1 Le point concernant la situation des salariés ayant intégré la cellule de reclassement.
4.2 Nombre de postes proposés aux personnes ayant demandé à bénéficier d'une priorité de réembauchage.


5. POLITIQUE COMMERCIALE,
5.1 Plan de management
  5.1.1 Quelles sont les populations qui peuvent être touchées par les "plans de management" ?
  5.1.2 Combien de salariés ont été placés dans ce dispositif durant les 3 dernières années ?
  5.1.3 Combien de collaborateurs ont quitté l'entreprise sur les 3 dernières années à la suite d'un plan
  de Management ?
  5.1.4 Quel est l'objectif de ces plans de management ?
  5.1.5 Sur quels critères objectifs les collaborateurs sont placés en Plan de management ?
  5.1.6 Présentation aux instances des plans de management (point évoqué lors de la réunion du CHSCT
  en décembre 2013 et toujours sans réponse).
  5.1.7 Quels engagements de la direction quant aux Risques Psychosociaux qui pourraient découler de
  ces plans de Management (point évoqué en CHSCT en 12/2013 et toujours sans réponse).
5.2 Point détaillé concernant la rémunération variable des IRP commerciaux, non commerciaux ainsi que la répartition des charges de travail.
5.3 Modifications du pay-plan C&I,
Réponses de la Direction aux questions formulées par les membres lors de la réunion du 12 mars 2015
 

6. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU 1ER TRIMESTRE 2015 PAR DIVISION.
Détail du Chiffre d'Affaire et de la Marge Brute par réseau de distribution.


7. INFORMATION SUR L'ADAPTATION DE L'ORGANISATION DU SERVICE WF.


8. SERVICE TECHNIQUE, (présence de M. Bro à 12 h)
Le point concernant la résolution des dysfonctionnements liés à Service Expérience.


9. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR LE PROJET D'ÉVOLUTION DES RÈGLES DE LA GESTION DE LA PERFORMANCE 2015,

9.1 Présentation du rapport SECAFI (présence des experts du cabinet SECAFI à 10 h).
9.2 Communication des fonctions et du nombre de salariés percevant un salaire variable.
Modalités d'attribution du variable et de détermination des objectifs.
9.3 Réponses aux questions du CE.


10. INFORMATION ET ETAT D'AVANCEMENT DU PROJET DEMANTRA
(Présence de Mme Laurence Bernard à 11h30), 10.1 Les prévisions ETAPE 2.
10.2 Les investissements ETAPE 3.


11. LOCAUX CANON DE PROVINCE,

11.1 Le point concernant les réaménagements ou transferts des locaux. 11.2 Des fermetures sont-elles envisagées.


12. CONSULTATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D'ACTION LIE AU CONTRAT DE GENERATION POUR L'EXERCICE 2014
(Article L.5121-12 du Code du Travail).
Réponses aux questions formulées par les membres le 12 mars 2015.


13. INFORMATIONS SUR LES ÉCONOMIES PRÉVISIONNELLES SUITE À LA MISE EN ŒUVRE DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES ENTREPRISES.


14. COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE,

Réponses aux questions formulées par la Présidente de la commission en date du 5 mars 2015.


15. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE À LA DÉCLARATION DES EMPLOIS HANDICAPÉS POUR 2014.

Communication des documents réglementaires au C.E.


16. PRESENTATION DU BILAN SOCIAL 2014.

Réponses aux questions des membres.


17. COMMUNICATION DU BILAN SUR LA SITUATION GENERALE DE L'HYGIENE, DE LA SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE 2014.


18. COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA MEDECINE DU TRAVAIL.


19. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 1ER TRIMESTRE 2015.


20. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL,

Présentation du rapport.


21. EMPLOI,

21.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de mars 2015.
21.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés sabbatique, etc.


22. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 23 MARS 2015.


23. EAE,

Pourquoi certains collaborateurs n'ayant pas passé d'E.A.E. l'an dernier se voient attribuer des notes en dessous de la moyenne ?


24. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'ACCORD NAO 2015.


25. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.


26. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.