1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CE DU 11 JUIN 2015.
 

2. RESULTATS FINANCIERS DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE 2014.
* Communication du rapport des commissaires aux comptes suite à la réunion du Président du 29/04/2015
(Article L.2323-8 du code du travail).
* Réponses de la Direction aux questions et préconisations des membres
 

3. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2014,

3.1 Point d'étape présenté par l'expert-comptable du cabinet SECAFI (Présence de l'expert à 11h30). 3.2 Point d'étape concernant l'analyse de compte 641.
 

4. PRÉSENTATION DES ORIENTATIONS ECONOMIQUES ET SOCIALES POUR LE 2EME SEMESTRE 2015.
4.1 Est-il prévu le déploiement de nouveaux projets ?
4.2 Nature des projets envisagés concernant la division CIG.
4.3 Le point concernant le projet de déménagement du Siège.
4.4 Prévision du budget Chiffre d'Affaire et de la Marge Brute.
4.5 Plan d'effectif du 2ème semestre 2015.
4.6 Communication du montant de la masse salariale prévisionnelle 2015.
4.7 Calendrier social du 2ème semestre 2015.
 

5. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET " KAIZEN " ET DE REORGANISATION DES AGENCES DE PROVINCE (Présence de L. Paris et de B. Piant à 10 h00)
5.1 Réponse aux questions des membres.
5.2 Confirmation du mandatement du Secrétaire pour engager une procédure judiciaire devant le TGI de Nanterre.
 

6. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU 2EME TRIMESTRE PAR DIVISION.
* Détail Chiffre d'Affaire et Marge Brute par réseau de distribution.
 

7. POLITIQUE COMMERCIALE,
7.1 Présentation des pay-plan commerciaux du 2ème semestre 2015 pour toutes les divisions.
7.2 Compte rendu de la commission pay-plan du 7 juillet 2015.
7.3 Combien de collaborateurs ont-ils été mis en plan de management depuis le début de l'année ?
7.4 Information concernant la demande d'arbitrage formulée auprès de l'Inspection du Travail relative aux modifications apportées au pay-plan commercial C&I.
 

8. COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION ASC DU 7 JUILLET 2015.
 

9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'HARMONISATION DES PLANS DE REMUNERATION VARIABLE DES TECHNICIENS SERVICE CLIENTS.
* Présentation de l'avenant soumis aux techniciens ex-Océ.
 

10. PRESENTATION DES REGLES APPLIQUEES POUR LE CALCUL DES REMUNERATIONS VARIABLES (HORS COMMERCIAUX),
* Modalités d'attribution du variable et de détermination des objectifs.
 

11. INFORMATION RELATIVE AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DU 2EME SEMESTRE 2015 SERVICES CLIENTS ET PLANIFICATION (Présence de JM Bouisson à 14h00).
 

12. SERVICE TECHNIQUE,
* Compte rendu de la réunion de travail du 24 juin 2015.

13. SOUS TRAITANCE,
Réponse aux questions des membres formulées le 11 juin 2015.
 

14. INFORMATION SUR LE PROJET DE PLATEFORME NUMERIQUE POUR UNE INTERACTION ENTRE COLLABORATEURS (E2E)
14.1 Présentation des processus de travail concernés par les usages de ces outils.
14.2 Présentation des règles d'usage de ces nouveaux outils vis-à-vis des solutions existantes (mail, téléphone, courriers, serveurs bureautiques, CRM SalesForce)
14.3 Estimation de la charge de travail prévue pour l'usage de ces outils en regard des autres activités à réaliser pour chacun de ces processus
14.4 Conséquence du projet sur les conséquences sur les conditions de travail.
 

15. INFORMATION SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA VERSION R12 DU PROGICIEL ORACLE.
15.1 Présentation des processus de travail modifiés et évaluation de la charge de travail estimée
" avant/après ".
15.2 Liste exhaustive des personnels qui seront formés à ces nouveaux outils et procédures.
15.3 Conséquences du projet sur les conditions de travail.
 

16. INFORMATION SUR LE PROJET DE NOUVEAU PROCESSUS INVENTAIRE (Présence de M. Amounane à 15h00).
 

17. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L'UTILISATION DU CREDIT D'IMPOT COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
17.1 Réponses de la Direction aux questions des membres du C.E.
Détail des différents postes ayant bénéficié du crédit d'impôts.
17.2 Avis du CE.
17.3 Prévisions sur l'exercice 2015.
 

18. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 1ER ET 2EME TRIMESTRE 2015. (présence de D. Gundag).
 

19. EMPLOI,
19.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de juin 2015 (précision sur le motif du départ pour les sorties sociétés).
19.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés sabbatique, etc.
 

20. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L'EVOLUTION DE L'EMPLOI ET DES QUALIFICATIONS (présence de D. Gundag).

20.1 Présentation du document.
20.2 Réponses aux questions des membres.
20.3 Avis du CE.
 

21. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
21.1 Compte-rendu de la commission de suivi du PSE réunie le 8 juillet 2015.
21.2 Information concernant la situation des salariés ayant intégré la cellule de reclassement.
 

22. INFORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC.
 

23. CONSULTATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D'ACTION LIE AU CONTRAT DE GENERATION POUR L'EXERCICE 2014 (Article L.5121-12 du Code du Travail).
- Réponses aux questions des membres.
 

24. EGALITE PROFESSIONNELLE,
- Le point concernant les réunions de négociations.
 

25. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL, (Présence de D. Gundag).
- Présentation du rapport.
 

26. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE À LA DÉCLARATION DES EMPLOIS HANDICAPÉS POUR 2014.
- Planning prévisionnel des négociations.
 

27. PRÉSENTATION DU BILAN SUR LA SITUATION GÉNÉRALE DE L'HYGIÈNE, DE LA SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE POUR L'EXERCICE 2014 (Présence de D. Gundag).
27.1 Présentation du bilan.
27.2 Réponse aux questions des membres.
 

28. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D'ACCORD NAO 2015.
 

29. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 23 MARS 2015.
Date prévisionnelle de la prochaine réunion.
 

30. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
 

31. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.