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1. APPROBATION DU
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CE DU 9 JUILLET 2015.
2. EXAMEN DES COMPTES ANNUELS DE L’ENTREPRISE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31
DÉCEMBRE 2014,
2.1 Présentation du rapport d’expertise par le cabinet SECAFI (Présence de
l’expert à 10h00).
2.2 Présentation des résultats du 1er semestre 2015.
2.3 Sous quelle forme pour quel montant et délais la Société Canon Europe
va-t-elle prendre en charge le coût du PSE Canon France ?
3. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET « KAIZEN » ET DES
REORGANISATIONS DES AGENCES CANON
DE PROVINCE. (Présence d’un intervenant à 11h00).
Réponse aux questions formulées par les membres le 17 juillet et le 26 août
2015.
4. INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. SUR L’UTILISATION DU CREDIT D’IMPOT
COMPETITIVITE EMPLOI (CICE).
(Code du travail : article L. 2323-26).
4.1 Réponses de la Direction aux questions des membres du C.E.
Détail des différents postes ayant bénéficié du crédit d’impôts.
4.2 Avis du CE.
4.3 Prévisions sur l’exercice 2015.
5. COMMUNICATION DES RÉSULTATS COMMERCIAUX DU 1ER SEMESTRE PAR DIVISION.
Détail Chiffre d’Affaire et Marge Brute par réseau de distribution.
6. ACTIVITE COMMERCIALE,
6.1 Informations liées au programme « Sales Experience » : évolution du Chiffre
d’Affaire et de la productivité par vendeur.
6.2 Réponse de l’Inspection du Travail concernant le litige lié à l’application
du pay-plan C&I.
7. FORMATION PROFESSIONNELLE (présence M. A. Talguen à 14h00)
7.1 Information et consultation sur les orientations de la formation
professionnelle en fonction des
perspectives économiques et de l'évolution de l'emploi, des investissements et
des technologies dans
l'entreprise,
7.2 Compte rendu de la commission de formation du 9 septembre 2015 sur la
présentation et la
discussion des documents prévus aux 1° à 8° de l'article D.2323-5.
7.3 Information et consultation sur l’exécution du plan de formation de 2014 et
de 2015 sur la base des
documents prévus à l’article D 2323-5 du code du travail.
8. PRESENTATION DES REGLES APPLIQUEES POUR LE CALCUL DES REMUNERATIONS VARIABLES
(HORS COMMERCIAUX),
Modalités d’attribution du variable et de détermination des objectifs.
9. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE PROJET D’HARMONISATION DES PLANS DE
REMUNERATION VARIABLE DES TECHNICIENS SERVICE CLIENTS.
Le point concernant la signature de l’avenant soumis aux techniciens ex-Océ.
10. HARMONISATION DES STATUTS (PERSONNEL EX-OCE),
Respect de l’accord d’Entreprise et engagement unilatéral relatif à
l’attribution d’un 13ème mois et un demi-quatorzième mois au personnel ex-Océ.
11. INFORMATION DU CE SUR LA RÉORGANISATION DE LA DIRECTION WF SUITE AU
LANCEMENT DE L’ACTIVITÉ WF.
12. SERVICE TECHNIQUE,
Le point concernant « Service Expérience ».
13. INFORMATION SUR LE PROJET DE PLATEFORME NUMERIQUE POUR UNE INTERACTION ENTRE
COLLABORATEURS (E2E)
13.1 Présentation des processus de travail concernés par les usages de ces
outils.
13.2 Présentation des règles l’usage de ces nouveaux outils vis-à-vis des
solutions existantes (mail,
téléphone, courriers, serveurs bureautiques, CRM SalesForce).
13.3 Estimation de la charge de travail prévue pour l’usage de ces outils en
regard des autres activités à
réaliser pour chacun de ces processus
13.4 Conséquence du projet sur les conséquences sur les conditions de travail.
14. INFORMATION SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA VERSION R12 DU PROGICIEL ORACLE.
14.1 Présentation des processus de travail modifiés et évaluation de la charge
de travail estimée
« avant/après ».
14.2 Liste exhaustive des personnels qui seront formés à ces nouveaux outils et
procédures.
14.3 Conséquences du projet sur les conditions de travail.
15. PRESENTATION DU RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LES EFFECTIFS DU 1ER ET 2EME
TRIMESTRE 2015.
16. EMPLOI,
16.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de juillet et
août 2015 (précision sur le
motif du départ pour les sorties sociétés).
16.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
16.3 Nombre de salariés ayant bénéficié de mesures GPEC depuis le 1er juillet
2014 ?
17. INFORMATION ET CONSULTATION SUR LE RAPPORT RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS
PARTIEL,
Présentation du rapport.
18. INFORMATION ET CONSULTATION RELATIVE À LA DÉCLARATION DES EMPLOIS HANDICAPÉS
POUR 2014.
Planning prévisionnel des négociations.
19. INFORMATION ET CONSULTATION SUR L’EVOLUTION DE L’EMPLOI ET DES
QUALIFICATIONS,
19.1 Présentation du document.
19.2 Réponses aux questions des membres.
19.3 Avis du CE.
20. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
Information concernant la situation des salariés ayant intégré la cellule de
reclassement.
21. INFORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC.
22. CONSULTATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D’ACTION LIE AU CONTRAT DE
GENERATION POUR L’EXERCICE
2014 (Article L.5121-12 du Code du Travail).
Réponses aux questions des membres.
23. EGALITE PROFESSIONNELLE,
Le point concernant les réunions de négociations et du projet d’accord.
24. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION LOGEMENT DU 6 JUILLET 2015.
25. REMPLACEMENT DE MEMBRES DES COMMISSIONS DU C.E. ET DU GROUPE DE TRAVAIL GPEC.
26. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
27. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
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