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1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU CE,
1.1 Approbation du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 12 novembre
2015.
1.2 Approbation du procès-verbal de la réunion ordinaire du 12 novembre 1015.
2. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE PREVISIONNELLE 2015 ET
2016.
3. MISE EN PLACE D’UN CALENDRIER SOCIAL CHEZ CANON FRANCE RELATIF A LA LOI DU
17/08/2015 SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET L’EMPLOI.
4. POLITIQUE COMMERCIALE, (présence de Charles Dessendre à15h00)
4.1 Compte rendu de la réunion de la commission pay-plan Géo du 27 novembre
2015.
4.2 Réponses aux questions formulées par les membres au mois de novembre 2015
(grille, PDZ par district, etc).
4.3 Avis du C.E. concernant le nouveau PRV géographique 2016.
4.4 Plan de management commercial Géo,
- Lieux géographiques dans lesquels des collaborateurs commerciaux ont reçu un
mail « Plan de management »
- Présentation du dispositif permettant d’accompagner le collaborateur vers
l’atteinte de ses objectifs.
4.5 Ouverture d’une procédure d’information et consultation du C.E. concernant
le plan de management commercial.
4.6 Présentation de l’organigramme 2016 de la force de vente géographique (DR,
CDV, vendeurs).
5. COMMUNICATION DES DIFFÉRENTS PAY-PLANS COMMERCIAUX 2016,
- Présentation des modifications apportées pour 2016.
6. INFORMATION ET CONSULTATION DU CE SUR LE PROJET « KAIZEN » ET DES
REORGANISATIONS DES AGENCES CANON DE PROVINCE,
6.1 Réponses aux questions formulées par les membres.
6.2 Communication des documents réactualisés (budget, planning, etc.).
6.3 Information relative à l’avis formulé par les membres du CHSCT le 3 décembre
2015.
6.4 Avis des membres du C.E.
7. INFORMATION DU C.E. SUR LE PROJET D’’ÉVOLUTION DES RÈGLES DE LA GESTION DE LA
PERFORMANCE 2015,
- Présentation des modifications apportées au projet.
8. EMPLOI,
8.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois de novembre 2015
(précisions sur les motifs de départ pour les salariés en sortie société).
8.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congés
sabbatique, etc.
8.3 Nombre de salariés ayant bénéficié de mesures de départ en retraite dans le
cadre des mesures GPEC depuis le 1er juillet 2014.
9. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DU PSE,
9.1 Compte rendu de la commission PSE du 9 décembre 2015.
9.2 Nombre de salariés actuellement en congé de reclassement et date de fin du
congé.
9.3 Dispositions envisagées pour les personnes n’ayant toujours pas de solution
et qui sont en fin de congé reclassement.
9.4 Calendrier des réunions de la commission pour 2016.
10. PRESENTATION DU RAPPORT D’EXPERTISE SECAFI RELATIF A LA GPEC (présence
de l’expert Sémaphores à 14h00),
11. INFORMATIONS RELATIVES AUX TRAVAUX DU GROUPE DE CONCERTATION GPEC DIRECTION
SERVICE CLIENTS.
12. INFORMATION DU COMITÉ D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE STRUCTURE DE
REPONSE AUX APPELS D’OFFRES MAJEURS (BID CENTER)
13. INFORMATION DU COMITÉ D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DE L’ACTIVITÉ
IMPRESSION PROFESSIONNELLE (BIG).
14. INFORMATION DU COMITÉ D’ENTREPRISE SUR LE PROJET DEMENTRA DEPLOYE AU SEIN DE
CIG (présence de Charles Gozlan à 17h00),
14.1 Point de situation sur la traduction des supports.
14.2 calendrier des formations et du déploiement.
15. INFORMATION SUR LES PLANS DE RÉMUNÉRATION VARIABLE DU SERVICE CLIENTS ET DU
SERVICE GESTION DES RESSOURCES
16. CONSULTATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU PLAN D’ACTION LIE AU CONTRAT DE
GENERATION POUR L’EXERCICE 2014 (Article L.5121-12 du Code du Travail),
- Réponses de la direction relatives aux questions formulées par les membres.
17. EGALITE PROFESSIONNELLE,
- Information concernant le projet d’accord.
18. INFORMATION RELATIVE A LA MUTUELLE PREVOYANCE,
18.1 Communication du rapport annuel sur les comptes 2014.
18.2 Réponses aux questions formulées par les membres.
18.3 Mesures envisagées pour pallier les difficultés que rencontrent les
salariés en termes d’information concernant leurs garanties.
19. INFORMATIONS CONCERNANT LA REGULARISATION DANS L’ATTRIBUTION DES POINTS DE
RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARCCO / AGIRC.
20. INFORMATION DU C.E. RELATIVE AUX MODIFICATIONS QUE SOUHAITE APPORTER LA
DIRECTION DANS LE CADRE DE LA PRISE DE CONGES PAYES EN 2016.
21. PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DE L’ENQUÊTE « YOUR VOICE ».
22. PLANNING DES REUNIONS DES INSTANCES POUR 2016.
23. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.
24. INFORMATIONS DU SECRÉTAIRE.
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