Sommaire


Comité d'Entreprise

Ordre du Jour de la Réunion du 23 novembre 2017  

 

 

 

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1. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU C.E.,

1.1 Réunion ordinaire du 19 octobre 2017.
1.2 Réunion extraordinaire du 10 novembre 2017.


2. PROCÉDURE D’INFORMATION – CONSULTATION SUR L’ACTIVITÉ 3D

- (Christophe Gusman, 9h30)


3. PROCÉDURE D’INFORMATION – CONSULTATION SUR LA POLITIQUE DES VÉHICULES DE FONCTION

- (Florence Artus, 10h30)


4. PROCEDURE D’INFORMATION ET CONSULTATION DU C.E. RELATIVE A LA POLITIQUE SOCIALE DE L’ENTREPRISE, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EMPLO
I
- (articles L2323-15 et s. du Code du travail),
4.1 Présentation du rapport sur les mesures prises en vue de faciliter l’emploi des travailleurs handicapés.
4.2 Présentation du rapport sur les modalités d’exercice du droit d’expression des salariés.
4.3 Présentation d’une synthèse du bilan annuel CHSCT 2016 et du programme annuel HSCT 2017.
4.4 Le point sur la qualité de vie au travail (QVT).


5. PROJET DE DEMENAGEMENT,

5.1 Le point à ce jour.
5.2 Date d’ouverture de la procédure d’information / consultation du C.E.


6. TELETRAVAIL,

6.1 Communication du nombre salariés femmes / hommes en télétravail par catégorie professionnelle dans l’entreprise.
6.2 Compte rendu de la réunion de négociation du 21 novembre 2017.


7. PROCÉDURE D’INFORMATION – CONSULTATION SUR LE PROJET HARMONY

- (Patrice Lenain 14h)


8. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ASC DU 22 NOVEMBRE 2017.


9. SERVICE COMMERCIAL,

- (Stéphane Carré, 11h30)
9.1 Présentation du pay-plan des chefs de vente.
9.2 Présentation des PDZ par région et mode de calcul des différents PDZ qui seront attribués aux vendeurs
(points machine, âge, etc.).
9.3 Services Managés : présentation de la lettre de cadrage définissant :
• Fonction de ce service en rapport avec les services DS.
• Effectif du « Services Managés ».
• Revenus et origine des revenus de ce service.
9.4 Nombre d’affaires sur lesquelles Canon France était en concurrence avec un fac-similé ou un distributeur sur l’exercice 2016 et 1er semestre 2017.
9.5 Quelles sont les règles d’attribution des comptes chez C&I depuis 2017.
9.6 Quels outils de prospection sont mis à la disposition des vendeurs des grands comptes nationaux.


10. PROCÉDURE D’INFORMATION – CONSULTATION SUR LES PAY PLANS DES COMMERCIAUX CP (IAE ET IAAG)

- (Philippe Reynaud, 17h)


11. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION MUTUELLE / PREVOYANCE DU 21 NOVEMBRE 2017.


12. COMMUNICATION DES COMPTES PRÉVISIONNELS RÉVISÉS RELATIFS À L’EXERCICE 2017.


13. COMMUNICATION DU MONTANT DE LA MASSE SALARIALE PRÉVISIONNELLE 2018.


14. EMPLOI,

14.1 Communication des entrées et sorties du personnel du mois d’octobre 2017 (précisions sur les motifs de départ pour les salariés en sortie société).
14.2 Communication de la liste des stagiaires, apprentis, salariés en congé sabbatique, etc.
14.3 Nombre de postes à pourvoir.
14.4 Nombre d’intérimaires, contrats qualification, CDD occupant un poste vacant.


15. PROCÉDURE D’INFORMATION – CONSULTATION SUR LA NOTE CONGÉS PAYÉS 2018


16. INFORMATION SUR L’ORGANISATION DE LA DIRECTION SERVICE EXCELLENCE

- (Jean-Marc Bouisson à 15h00)


17. CALENDRIER PRÉVISIONNEL DES RÉUNIONS DES INSTANCES DU 1ER SEMESTRE 2018.


18. INFORMATIONS DE LA DIRECTION.


19. INFORMATIONS DU SECRETAIRE.