Sommaire

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1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU CSE
1.1 Réunion plénière du 7 juin 2018

2. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION SSCT

3. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ECONOMIQUE

4. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FORMATION PROFESSIONNELLE

5. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'INFORMATION ET D'AIDE AU LOGEMENT

6. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE

7. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION A.S.C.

8. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CSE A LA REUNION DU PRESIDENT

9. ELABORATION D'UN REGLEMENTINTERIEUR DU CSE
9.1 Avancement du projet discuté en réunion préparatoire

10. ATTRIBUTIONS DU CSE DELEGUEES A LA COMMISSION SSCT :
10.1 Missions confiées au CSSCT de façon permanente
10.2 Missions confiées au CSSCT de façon ponctuelle

11. LE POINT SUR LES CREDITS D’HEURES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL ET REPRESENTANTS SYNDICAUX AU CSE
11.1 Mise en place de réunions de présentation dédiées aux représentants du personnel
11.2 Détail des thèmes abordés lors de ces réunions

12. INFORMATION & CONSULTATION DU CSE SUR LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE L'ENTREPRISE.
12.1 Confirmation de la désignation de l’expert par le CSE
12.2 Calendrier de la procédure
12.3 Situation économique et financière de l’entreprise.
12.4 Mise à disposition des informations obligatoires dont notamment celles prévues à l'article L2312-25 et à l'article Article R2312-9 du code du travail
12.5 Information sur la politique de recherche et de développement technologique de l’entreprise
12.6 Montant du CICE
12.7 Information sur l’utilisation du crédit d’impôt pour les dépenses de recherche
12.8 Information sur l’utilisation du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi

13. PROJETS ASC 2019
13.1 Projets de prestations pour l'hiver /printemps 2019
13.2 Projets de voyages 2019
13.3 Avis de principe du comité

14. INFORMATION SUR LE PRELEVEMENT A LASOURCE

15. LE POINT SUR LES PRATIQUES MANAGERIALES DANS LE SERVICE C&I

16. COMMUNICATION DU PROJET DE PLANNING DES REUNIONS IRP POUR 2018

17. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU PRESIDENT DU 28 JUIN 2018
17.1 Communication du rapport des commissaires aux comptes

18. MISE EN PLACE DU CSE
18.1 Modalités pratiques de la transition entre le CE et le CSE

19. LE POINT SUR LES CONTRATS INTERIMAIRES DU SERVICE OCM DEMONTEVRAIN QUI SE TERMINENT AU 30 JUIN 2018
19.1 Conséquences sur la charge et les conditions de travail du personnel
19.2 Mesures envisagées pour gérer la forte activité du mois de juillet
19.3 Projet d'Organisation à partir du mois de septembre

20. LE POINT SUR LE DEMENAGEMENT

21. INFORMATION SUR LE PROGRAMME DE FORMATION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
21.1 Formation Economique
21.2 Formation Santé, Sécurité et Condition de Travail

22. PROGRAMME DE FORMATION DES ELUS SORTANTS

23. EMPLOI : LE POINT SUR LES DONNEES A TRANSMETTRE AU CSE

24. INFORMATIONS DE LA DIRECTION

25. INFORMATIONS DU SECRETAIRE