Ordre du jour de réunion CSE

- 14 février 2020 -

1.       Procédure d'information et consultation sur le projet d'évolution de la société Canon France et les conséquences de ce projet sur la santé, la sécurité et les conditions de travail

1.1       Présentation du rapport d’expertise

1.2       Réponse aux questions des élus

1.3       Avis du CSE

2.       Procédure d'information et consultation sur le projet de Plan de Départs Volontaires Autonome

2.1       Présentation du Document Unilatéral sur les mesures d’accompagnement du Projet de PDV

2.2       Précisions détaillées, sous forme de tableau, concernant les points suivants :

·        Montant de la prise en charge par l’entreprise des cotisations à l’assurance volontaire invalidité, à la retraite complémentaire et à la cotisation à la complémentaire frais de santé (pourcentage et base de référence de la cotisation)

·        Montant à la charge du collaborateur sur les cotisations à l’assurance volontaire invalidité, à la retraite complémentaire et à la cotisation à la complémentaire frais de santé (pourcentage et base de référence de la cotisation)

2.3       Réponse aux questions des élus

2.4       Avis du CSE