Ordre du jour de réunion CSE

- 20 fevrier 2020 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion extraordinaire du 15 janvier 2020

1.2   Réunion plénière du 20 janvier 2020

2.       Business Ops 

2.1   Point sur la Cellule Process et Qualité (cellule litige) : constitution, mode de fonctionnement, états chiffrés de la situation (nombre de litiges et montants), objectifs fixés

2.2   Synthèse du résultat de l’audit mené par Mme Ravaux au sein du service

2.3   Date de la restitution des résultats de l’enquête de la CSSCT aux équipes Business Ops

3.       Points SSCT 

3.1   Point sur les conditions de travail et les risques de RPS au sein de la division Business Ops

3.2   Compte rendu de la réunion SSCT du 8 janvier 2020

3.3   Compte rendu de la réunion SSCT du 5 février 2020

3.4   Point sur l’avancée de l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail des salariés Canon de la division Services Professionnels de BIS

3.5   Communication du nombre de titulaires du certificat de SST sur le siège et en province

3.6   Réponse de la Direction à la demande du CSE de faire réaliser une enquête de type RPS-DU par un cabinet indépendant.

3.7   Information et consultation du CSE sur le bilan SSCT pour l’année 2019

·        Présentation du Bilan SSCT

3.8   Information et consultation du CSE sur le PAPRIPACT pour l’année 2020

·        Présentation du PAPRIPACT

3.9   Point sur la mise à jour du DUER   

4.       Télétravail

4.1   Premier bilan de l’utilisation du télétravail exceptionnel pour pallier les difficultés imputables aux perturbations dans les transports en fin 2019 et début 2020.

5.       Mutuelle

5.1   Compte rendu de la réunion de la commission Santé-Prévoyance du 29 janvier 2020

6.       Audit Qualité relatif à la certification ISO 9001 du Groupe Canon France 

6.1       Présentation de la norme ISO version 2015

6.2       Présentation du Système de Management de la Qualité

6.3       Engagements de l’entreprise dans le cadre de la certification

6.4       Liste des sites audités

6.5       Présentation des conclusions de l’audit

7.       Accord GEPP

7.1   Calendrier et modalités de révision de l’accord

8.       Politique véhicule

8.1   Précisions sur les dispositions concernant le paiement amendes relatives aux contraventions commises par les utilisateurs de véhicules de fonction

9.       Facility Management

9.1       Organisation de la gestion locale des agences de province en l'absence de personnel administratif

9.2       Point sur les problèmes linguistiques liés au support IT Service Desk

10.    Politique commerciale Direct

10.1    Point sur le nouveau contrat de vente

10.2    Réponse à la demande de restitution des données SalesForce aux vendeurs ISIP DS

10.3    Communication des présentations du Kick-Off 2020

11.    Application MyAnalytics

11.1    Présentation de l’application MyAnalytics

11.2    Précision sur les personnes qui ont accès à ces données et l’usage qui en est fait

11.3    Conformité de cette application vis-à-vis du RGPD

12.    RGPD

12.1    Présentation du parcours interne du traitement des demandes de droit d’accès aux données personnelles exercé par les salariés, en application de l’article 15 du Règlement Général sur la Protection des Données.

13.    RIE

13.1    Réponse de la Direction à la demande de participation de membres de la CSSCT aux réunions de la commission interentreprises de suivi du RIE

14.    Habilitation Electrique

14.1    Point sur l’envoi de l’annexe à l’habilitation

15.    Information sur l’évolution du Pay-plan des consultants IP 

16.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

16.1    Informations sur l’évolution générale des commandes

17.    Communication des montants de la masse salariale, subvention de fonctionnement et contribution patronale destinée au financement des ASC pour 2019

18.    Point sur les formations techniques PPP organisées sur le site de Mitry-Mory

19.    Information et consultation du CSE sur les périodes de congés pour l’année 2020

19.1    Réponses aux questions des membres du CSE

19.2    Avis du CSE

20.    Information et consultation du CSE relative au déménagement de l’agence de Lingolsheim 

20.1    Présentation du projet de déménagement

20.2    Réponses aux questions des élus

21.    Information et consultation du CSE relative au déménagement de l’agence de Labège 

21.1    Présentation du projet de déménagement

21.2    Réponses aux questions des élus

22.    Informations de la direction

23.    Informations du Secrétaire