Ordre du jour de réunion CSE

- 18 février 2021 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion ordinaire du 19 novembre 2020

1.2   Réunion extraordinaire du 25 novembre 2020

1.3   Réunion extraordinaire du 4 décembre 2020

1.4   Réunion ordinaire du 17 décembre 2020

1.5   Réunion ordinaire du 21 janvier 2021

2.       Points SSCT

2.1   Compte rendu de la réunion SSCT du 18 décembre 2020

2.2   Mandatement de la CSSCT pour évaluer les risques induits par l’implémentation des outils PIOTS et PEGASE et préconiser les mesures nécessaires à la diminution de ces risques pour la santé et l’équilibre psychologique des collaborateurs

2.3   Conséquences sur le protocole sanitaire Canon France de la mise à jour, au 21 janvier 2021, du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise

2.4   Point sur le protocole « Consignes sanitaires à suivre par les fonctions itinérantes lors des rendez-vous en clientèle » et sur sa mise en œuvre lors des « commandos » commerciaux et des opérations de prospection physique

2.5   Risques psychosociaux encourus par les AMPP (commerciaux IP) en raison

·        du non-respect des engagements de M. Genestout vis-à-vis de leurs objectifs

·        du comportement inapproprié du Directeur de la division IP

2.6   Débat sur les actions à mener pour limiter le nombre de courriels reçus chaque jour par certains collaborateurs

2.7   Point sur la réalisation des examens d'aptitude et la visite intermédiaire pour les travailleurs bénéficiant d’un suivi individuel renforcé (salariés habilités à effectuer des opérations sur les installations électriques notamment)

2.8   Demande de mise à disposition de personnel pour assumer l’excès de charge de travail des services OP, OM, OKS et Fleet management

2.9   Mandatement de la CSSCT pour enquêter sur les conditions de travail des équipes FINANCE de Canon France, dont la Comptabilité Générale 

3.       Charge de travail des cadres au forfait jour

3.1   Demande de mise en place d’un véritable moyen de contrôle régulier du caractère raisonnable de la charge de travail des cadres au forfait jour et d’une bonne répartition de ce travail dans le temps, conformément à l’article L3121-60 du code du travail

3.2   Renforcement du suivi objectif, fiable et contradictoire du respect des temps de repos quotidiens reposant sur l'établissement d'un document récapitulatif par le salarié

3.3   Etablissement d’un document de synthèse à communiquer au CSE

4.       Service Technique (présence de J.M. Bouisson)

4.1   Demande de neutralisation des objectifs chiffrés de 2020 lors des EAE

4.2   Demande de paiement à 100%, minimum, des différents éléments de rémunération variables 2020 pour l’ensemble des collaborateurs du service technique

5.       Service pièces détachées

5.1   Le point sur la situation et les mesures envisagées pour améliorer le fonctionnement et les conditions de travail de ce service

6.       Point PIOTS et PEGASE (présence de M. Labegorre)

6.1   Pour le commerce :

·        Date de formation sur la visualisation des projets BAU & COMPLEXE

·        Méthode à utiliser pour la correction d’une commande déjà crée dans PEGASE
(Cas du changement de gamme)

6.2   Pour OM/OKS :

·        Méthode à utiliser pour corriger un n° de commande suite à Changement de Gamme

6.3   Pour la PDI :

·        Date de transmission automatique des données de configuration
(fichier DCM / PP PDI / HWG+…)

6.4   Pour la Logistique :

·        Date de formation pour l’accès aux fichiers de déploiement

·        Remontée des dates de disponibilité et de livraison client

·        Accès aux PV d’installation pour facturation

6.5   Pour le service Client :

·        Date de formation des techniciens sur l’accès à PEGASE

·        Date de mise en service de l’importation des PV d’installation dans PEGASE

6.6       Moyens mis en place depuis le dernier CSE pour résoudre les nombreux dysfonctionnements  

7.       ITCG

7.1   Conséquences de l’incendie d’une usine de composants électroniques au Japon

(AKM Semiconductor) en novembre 2020

7.2   Le point sur le nombre important de produits en reliquat chez ITCG

7.3   Perspectives de retour à la normale

7.4   Conséquences sur la rémunération des Commerciaux ITCG, y compris Pro-IG

7.5   Conséquences sur la pertinence des objectifs 2021

7.6   Mesures envisagées pour y remédier

8.       Télétravail pendant la pandémie

8.1   Réponse de la Direction aux requêtes émises lors de la réunion CSE du 21 janvier 2021

8.2   Demande d’attribution de la prime repas mensuelle, ou de la prime panier, à tous les salariés en télétravail, conformément aux dispositions du paragraphe III de l’article L.1222-9 du code du travail

9.       Information et consultation du CSE sur un projet de modification de l’indemnité versée aux salariés utilisant leur véhicule personnel en lieu et place d'un véhicule de fonction

9.1       Réponses aux questions des membres du CSE

9.2       Avis du CSE

10.    Your Voice

·        Point sur les résultats de l’enquête par BU et sur le périmètre Canon France hors Fac-similés

11.    C&I

·        Compte-rendu de la réunion avec Mme Birbaum et Mme Le Bris concernant l’application du Pay Plan C&I

12.    Parking Pouchet

·        Point sur l'état des lieux fait par la direction suite aux débats qui se sont tenus le 21 janvier 20221 sur l'insalubrité et l'insécurité du parking Pouchet

13.    Politique commerciale DS

13.1    Cohérence entre le Pay Plan DS 2021 des commerciaux « Mixte » et la politique commerciale de l’entreprise

14.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

·        Données économiques

15.    Informations de la direction.

16.    Informations du Secrétaire.