ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
Séance du 13 octobre 2004

 
 

1. Approbation des procès verbaux des réunions du C.C.E.,

  • Séance du 13 juillet 2004.
  • Séance du 28 septembre 2004.

2. Information concernant la réunion avec les D.S.C. du 6 octobre 2004

  •  Information concernant le projet d'accord collectif relatif à la GPEC 2004/2005.

  • Information concernant les négociations sur la participation au sein de l'UES.

  • Information concernant les négociations relatives aux usages au sein de l’UES.

3. Fonctionnement du C.C.E.,

  • Réponse de la direction concernant le réunions préparatoires du CCE et de la commission ASC.
  • Quelles sont les dispositions envisagées par l’entreprise pour permettre aux élus de concilier leur activité professionnelle et celle liée à leur mandat.

4. Information et Consultation du CCE de l’UES sur un projet de transfert de la région Basse Normandie du CBSC Ouest Atlantique au CBSC Nord Picardie Normandie.

  •  Réponses aux questions posées par les membres.

  •  Bilan économique du 1er semestre pour le CBSC Ouest Atlantique et Nord Picardie Normandie et prévisionnel pour le 2ème semestre.

  • Montant de la transaction liée au transfert du parc.

  • Comment va s’effectuer la recapitalisation du CBSC Ouest Atlantique.

  • Avis des membres.

5. Procédure d’information et consultation du CCE relative au projet de gestion automatisée des interventions techniques en clientèle, Closing Data Service.

  • Résultat des tests effectués au CBSC Val de Loire.
  • Complément d’information relatif à certaines questions formulées par les membres.
  • Présentation du projet de plan d’adaptation.
  • Réponses aux questions soulevées dans le rapport d’expertise du cabinet IRCAF Réseau.
  • Avis des membres.
 

6. Quel est le dispositif de contrôle mis en place par l’entreprise a l’insu du personnel dans le cadre de l’utilisation d’Internet, messagerie électronique, téléphone.

7. Orientations économiques et sociales de l'entreprise pour le 2eme semestre 2004,
  • Compte-rendu de la réunion nationale.
  • Objectif CA et MB des établissements.
  • Plan d’effectif 2004.
  • Quelles sont les modifications en terme d’organisation prévues pour le 2ème semestre ?
  • Quels sont les projets qui, en fonction des orientations de Canon Europa, seront appliqués prochainement ?

8. Effectifs des sociétés de l’UES au 30/06/2004 et résultats financiers 2003.

9. Expertise des comptes 2003 (sociétés composant l'UES Canon).

10. Quelle est la nature et le montant des prestations et services assures par Canon France au bénéfice des CBSC.

11. Information concernant la politique de maintenance des produits,
  • Sous-traitance de la maintenance sur certains secteurs.
  • Sous-traitance des copieurs entrée de gamme.

12. Information concernant la politique de reconditionnement des produits Canon.

13. Présentation des comptes 2003 prévoyance / frais de santé.

14. Orientations de l’entreprise concernant le budget aide au logement,
  • Date de la réunion de la commission logement.

15. Formation professionnelle,
  • Nouvelles dispositions légales relatives à la formation.
  • Bilan de la formation du premier semestre 2004.
  • Date de la réunion de la commission formation professionnelle.
  • Orientations concernant la formation technique et les stages d’intégration.

16. Information et consultation sur l’évolution de l’emploi et des qualifications (Art. L.432-1-1 du Code du Travail).

17. Communication du rapport d’ensemble sur l’activité de l’entreprise (Art L. 432-4 du Code du Travail).

18. Communication du bilan du travail a temps partiel .

19. Communication du rapport écrit sur la situation comparée des conditions générales d’emploi et de formation des femmes et des hommes dans l’entreprise. (Articles L. 432-3-1 et D. 432-1 du code du travail).

20. Communication du rapport trimestriel sur l’emploi (Art. L.432-4-1 du Code du Travail).

21. Communication du bilan central 2003 (Art L.438-1 et R.438-1 du Code du Travail).

22. Information du secrétaire.

23. Information de la direction.