ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU MARDI 15 NOVEMBRE 2005

 

1. Approbation des procès verbaux,

  • Séance du 17 juin 2005.
  • Séance du 22 septembre 2005.
  • Séance du 29 septembre 2005.

 

2. Procédure de droit d’alerte,

  • Réponses de la direction aux questions formulées par les membres lors de la réunion du CCE du 29 septembre 2005, consécutives au rapport de la commission économique et celui des experts du cabinet Méric.

 

3. Procédure d’information consultation relative a un projet de fusion de la société CCI France au sein de Canon France.

 

4. Reconduction de l’accord relatif a la mise en place du CCE.

 

5. Information consultation du CCE relative aux orientations de la formation professionnelle 2006 de l’UES Canon,

  • Compte rendu de la réunion de la commission du 11 octobre 2005.

 

6. Régime prévoyance et frais de santé des sociétés de l’UES,

  • Compte rendu de la réunion de la commission du 25 octobre 2005.

 

7. Commission logement du CCE,

  • Compte rendu de la réunion de la commission du 27 octobre 2005.

 

8. Bilan des certifications ISO au sein de l’UES.

 

9. Emploi  :

  • Situation des embauches depuis le début de l’année au sein des entreprises depuis le début de l’année par nature de contrats.

 

10. Information / consultation du CCE sur l’avenant de reconduction de l’accord relatif au dispositif de préretraite.

 

11. Information de la direction relative au déploiement de l’impression professionnelle au sein des CBC de province en 2006.

 

12. Informations du secrétaire

 

13. Informations du Président