ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU 04 MAI 2006

 

 

1. Comité d’Entreprise Européen Canon,

  • Communication aux membres des comptes rendus en version française.

 

2. Bilan financier définitif des établissements de l’UES Canon pour l’exercice 2005

 

3. Procédure d’information consultation relative a la Sous-traitance de la saisie de commandes de consommables.

 

4. Le point concernant la situation d’Eurologistic.

 

5. Respect du code du travail et des conventions en matière de rémunération des commerciaux.

  • Dispositions envisagées par la Direction pour régulariser la situation des salariés ayant subi un préjudice.
  • Nombre de salariés concernés au niveau des établissements de l’UES.
  • Conséquences dans le cadre du calcul des congés payés.
  • Conséquences sur le calcul du budget de fonctionnement et dotation sociale des C.E.

 

6. Respect de la procédure " plan d’appréciation - plan de marche " destine aux commerciaux de l’UES dans le cadre de la non réalisation de leurs objectifs.

 

7 . Quelle est la latitude laissée par la Direction Generale Canon aux Présidents des CBC en matière d’investissements.

 

8. Procédure de droit d’alerte,
  • Compte rendu de la commission économique du 19 janvier 2006.

 

9. Bilan des nao au sein des etablissements de l’UES.

 

10. Présentation du rapport semestriel sur les effectifs (2ème semestre 2005).

 

11. Fonctionnement du CCE,
  • Budget dotation sociale des Comités d’Etablissements de l’UES à 1,18 %.
  • Transfert de la dotation des congés payés du CE Canon vers le CCE.
  • Attribution d’un budget de fonctionnement pour le CCE.

 

12. Mutuelle prévoyance,

  • Information relative aux modifications du remboursement des frais de consultation sans information consultation des élus.

 

13. Communication des rapports obligatoires au CCE.

 

14. Présentation au CCE des bilans sociaux des établissements de l’UES 2004 et 2005.

 

15. Informations du Secrétaire.

 

16. Informations du Président.