1.1 Réunion ordinaire du 6 avril 2006.

1.2 Réunion extraordinaire du 6 avril 2006.

1.3 Réunion ordinaire du 4 mai 2006.

1.4 Réunion extraordinaire du 4 mai 2006.

1.5 Réunion du 1^er juin 2006.

1.6 Réunion du 22 juin 2006.

 

2. Présentation du rapport d’expertise comptable de l’UES Canon pour l’exercice 2005 par le cabinet Meric.

5. Orientations économiques et sociales de l’entreprise pour le 2^eme semestre 2006 et conséquences sur l’organisation, les conditions de travail et l’emploi.

• Communication du projet présenté à l’encadrement et aux " supers users " au mois de Juin et Juillet.
• Quelles sont les actions d’ores et déjà engagées dans le cadre de ce projet.

• Modification du programme de déploiement d’Oracle suite à la décision européenne concernant les CBC filiales.

• Informations concernant le " turn-over " des commerciaux par établissements de l’UES.
• Moyens mis en œuvre par l’entreprise pour permettre aux commerciaux de réaliser leurs objectifs (coaching, redécoupe de secteurs, etc.).
• Modification concernant les seuils d’accueil au niveau salarial pour la population commerciale.
• Communication et présentation des pays plans du 2^ème semestre 2006.

8 . Est-il prévu un projet de sous-traitance concernant la gestion des consommables et le recouvrement au niveau des établissements de l’UES.

9. Réponse de la direction relative a la prise en charge par l’entreprise d’une mission d’expertise sur les conditions de travail positionne au niveau du CCE.

10. Procédure d’information consultation relative a la sous-traitance de la maintenance technique conformément aux dispositions de l’article L.432-1 du Code du Travail (14 h 00)

• 10.1 Présentation d’un projet dans le cadre de la procédure d’information consultation.

• 10.2 Actualisation des informations déjà fournies.

• 10.3 Réponse de la Direction concernant le rapport de la commission économique et aux questions formulées par les membres.

• 10.4 Est-il envisagé un transfert du personnel Canon vers une société de sous-traitance ou des filiales ?

• 10.5 Avis du Comité.

• 11.1 Position des membres concernant la proposition de la Direction de fixer le budget des CE à 1,18 % de la masse salariale.

• 11.2 Proposition de la Direction concernant le remboursement de la police d’assurance du

• CCE (responsabilité civile) au bénéfice d’un des établissements de l’UES.

• 11.3 Problème de recouvrement par le CCE de la dotation sociale et du budget de fonctionnement au niveau du CE du CBC Bourgogne Champagne.

• 11.4 Communication systématique au C.E. des établissements des états d’entrée et sortie du personnel lors de la réunion des instances.

• Procédure envisagée par la Direction pour le paiement des heures supplémentaires effectuées dans le cadre de ces stages.

• Informations concernant les forfaits SFR et demandes de révisions :

• Forfait global par CBC et par population ?
• Forfait individuel ?

15. Respect du code du travail et des conventions en matière de rémunération et de coefficients hiérarchiques pour les cadres,

• Le point concernant la procédure de régularisation.

16. Communication du résultat de l’enquête européenne effectue auprès du personnel en 2005 conformément aux engagements du président du CCE,

• Détail du nombre et nature des réponses par questions contenues dans le sondage.
• Pressions exercées par certains encadrants de répondre au sondage.

17. Compte rendu de la commission asc du CCE réunie le 26 septembre 2006.