1. Approbation du procès verbal du CCE du 27 Septembre 2006.

2. Présentation et approbation des comptes du CCE pour l’exercice 2005,

• Présence d’un expert comptable du Cabinet Adexi Etoile.

3. Fonctionnement du CCE,

• Position des membres concernant la proposition de la Direction de fixer le budget des CE à 1,18 % de la masse salariale.

• Proposition de la Direction concernant le remboursement de la police d’assurance du CCE (responsabilité civile) au bénéfice d’un des établissements de l’UES.

• Communication systématique au C.E. des établissements des états d’entrée et sortie du personnel lors de la réunion des instances.

4. Population commerciale,

• Informations concernant le " turn-over " des commerciaux par établissements de l’UES.
• Modification concernant les seuils d’accueil au niveau salarial pour la population commerciale.
• Remise en cause du système d’attribution des primes commerciales.

5. Est-il prévu un projet de sous-traitance concernant la gestion des consommables et le recouvrement au niveau des établissements de l’UES.

6. Réponse de la direction relative a la prise en charge par l’entreprise d’une mission d’expertise sur les conditions de travail positionnées au niveau du CCE.

7. Création d’une commission du CCE visant à faire respecter les droits fondamentaux dans l’entreprise.

8. Bilan des actions de formation de la population technique de 2003 à 2006,

• Nature des stages, nombre de techniciens et volume d’heures.

9. Procédure d’information consultation relative au projet " ORACLE " conformément aux dispositions de l’article L.432-1 du Code du Travail. (14 h 00)

10. Information des membres concernant le projet de Charte T.A.P.

11. Stage " qualité de service ",

• Procédure envisagée par la Direction pour le paiement des heures supplémentaires effectuées dans le cadre de ces stages.

12. Politique téléphone UES,

• Informations concernant les forfaits SFR et demandes de révisions :

• Forfait global par CBC et par population ?
• Forfait individuel ?

13. Communication du résultat de l’enquête européenne effectue auprès du personnel en 2005 conformément aux engagements du président du CCE,

• Détail du nombre et nature des réponses par questions contenues dans le sondage.
• Pressions exercées par certains encadrant de répondre au sondage.

14. Compte rendu de la commission ASC du CCE réunie le 26 septembre 2006.

15. Compte rendu de la commission formation du CCE réunie le 25 septembre 2006 relative aux orientations 2006.

16. Le point concernant le DIF.

17. Respect des normes environnementales exigées par le groupe Canon,

• Un certain nombre de normes ne sont pas respectées et peuvent générer des conséquences nocives sur la santé des salariés (exemple : bac de récupération des encres usagées).

18. Présentation du rapport semestriel sur les effectifs (1^èr semestre 2006).

19. Communication des effectifs 2004 et 2005 par établissement et catégories professionnelles.

20. Résultats commerciaux du premier semestre 2006.

21. Informations du Président.

22. Informations du Secrétaire.