ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé de GROUPE

SÉANCE DU 26 JANVIER 2007

 

1. Présentation des membres du Comité de Groupe.

2. Election du secrétaire du Comité de Groupe.

3. Approbation des procès verbaux des réunions du 9 et 30 novembre 2005.

4. Expertise des comptes du Groupe Canon pour l’exercice 2005,

  • Présentation du rapport d’expertise du Cabinet SECAFI / ALPHA.

5. Informations relatives à la situation économique et juridique des sociétés

constituant le groupe,

  • Communication de l’organigramme des sociétés constituant le Groupe.
  • Capital social, administrateurs, actionnaires, P-D.G.
  • Composition des conseils d’administration ou organes social ;
  • Couverture commerciale des réseaux distribution (Canon France, CBC, CCI et fac-similés).

6. Modifications de la configuration du Groupe,

  •  Y a-t-il eu des mouvements de capitaux entre les différentes sociétés du groupe ?
  •  Des restructurations, cessions ou fusions sont-elles envisagées ?
  •  Fac-similés : perspectives de créations et/ou reprises de distributeurs.
  •  Des fusions sont-elles envisagées entre des fac-similés et des CBC ?

7. Résultats prévisionnels financiers des sociétés constituant le groupe pour

l'exercice 2006,

  • Communication du résultat net, chiffre d’affaires et marge brute par société et par type de réseau de distribution (pour la société Canon France Direct, Indirect, CBC et fac-similés).
  • Communication des placements machines par réseaux de distribution pour la
  • société Canon France.
  • Y a t-il des abandons de créances ou des recapitalisations effectuées ou

envisagées.

8. Situation du groupe CANON pour l'exercice 2006 sur les différents segments de

marché sur lesquels il intervient (activités bureautique et CCI).

9. Orientations et prévisions économiques et sociales pour l’année 2007,

  • 9.1 Communication du chiffre d’affaires et la marge brute, placements produits.
  • 9.2 Est-il prévu des acquisitions de parc machine en 2007.
  • 9.3 Quelles sont les orientations en matière sociale pour 2007.

 

 

10. Situation de l'emploi au sein du groupe,

  • 10.1 Effectif de chaque société (administratif, technique et commercial) pour l’exercice 2006.
  • 10.2 Perspectives en terme d’emploi pour l’année 2007 par société (variations en terme d’augmentation ou de diminution des effectifs).

11. Informations concernant les accords de partenariat existants entre les sociétés

du groupe.

12. Stratégie globale de CANON EUROPE,

  • 12.1 Nature des projets envisagés pour 2007.
  • 12.2 Conséquences des orientations de Canon Europe sur le groupe CANON en France  (structure, organisation, fonctionnement, etc.). ?

13. Informations concernant les sociétés Antillaises.

14. Informations économiques et sociales relatives à l’activité du Centre de

Recherches CANON et de CANON LIFFRE.

15. Résultats économiques prévisionnels de CANON EUROPA pour l'exercice 2006.

16. Résultats économiques prévisionnels de CANON INC pour l'exercice 2006.

17. Instances représentatives du personnel existant au sein des filiales et statut social (CBC, fac-similés, CCI, CCB, etc.)

  • 17.1 Conventions Collectives appliquées.
  • 17.2 Quelles sont les filiales dotées d’IRP.
  • 17.3 Dates des prochaines élections.
  • 17.4 Montant des contributions dotations sociales allouées aux Comités d’Entreprise ou d'établissement

 

18. Montant de la participation allouée aux salariés des sociétés du groupe sur les

exercices 2005 et prévisionnel 2006.

19. Désignation d'un expert pour l'examen des comptes du Groupe pour l'exercice

2006.

20. Informations du Secrétaire.