ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU VENDREDI 16 FEVRIER 2007

 
1. Approbation des procès-verbaux du CCE,
  • Séance du 19 octobre 2006.
  • Séance du 9 novembre 2006. 

2. Le point sur la mise à jour des coefficients des cadres,

  • Communication du nombre de salariés concernés.

3. Le point sur la régularisation des minimums conventionnels,
  • Communication du nombre de salariés concernés et du montant de la régularisation par établissements.
  • Communication du montant de la régularisation du budget du C.E. par établissement.

4. Arrêt des comptes du CCE pour l’exercice 2006,

  • Mandatement d’un cabinet d’expertise afin d’effectuer la certification des comptes.

5. Résultats financiers des établissements de l’UES pour l’exercice 2006,

  • C.A., M.B. et RAI par établissements.

  • Quels sont les établissements ayant constitué une réserve de participation.

  • Communication des masses salariales définitives.

6. Orientations économiques et sociales de l’UES pour l’année 2007,

  • Budget CA et MB des établissements.

  • Communication des pays plans commerciaux.

  • Communication des masses salariales prévisionnelles..

7. Communication du résultat du sondage Canon Europe effectue auprès de personnel en 2006.

8. Projet de dispositif d’alerte professionnelle (Whistle blowing policy).

9. Compte rendu de la commission asc réunie le 15 février 2007.

10. Présentation des rapports semestriels sur les effectifs 2006 par établissements et catégories professionnelles.

11. Procédure d’information consultation relative au projet " ORACLE " conformément aux dispositions des articles L.432-2, L.432-3, L.432-4 du Code du Travail.

  • Présentation du projet.

  • Modalités de déroulement de la procédure d’information consultation au sein des établissements de l’UES.

12. Informations du Président.

13. Informations du Secrétaire.