ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU MERCREDI 21 MARS 2007

 
 

1. Approbation du procès-verbal du CCE,

  • Séance du 16 février 2007.

2. Examen des comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 décembre 2006,

  • Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions légales.

3. Communication du compte rendu de la réunion du CECC du vendredi 9 mars 2007.

4. Informations concernant les orientations définies dans le cadre du projet MOVE.

5. Population commerciale, (Présence de M. Masachs)
  • Informations concernant le " turn-over " des commerciaux par établissement de l’UES.
  • Modifications concernant les seuils d’accueil au niveau salarial pour la population commerciale.
  • Remise en cause du système d’attribution des primes commerciales.

6. Bilan des Négociations Annuelles Obligatoires au niveau de l’UES.

7. Date de l’ouverture des Négociations Triennales Obligatoires.

8. Le point concernant la nouvelle politique véhicules.

9. Bilan du paiement des demi primes produit en cas de prise d’ordre extérieure.

10. Réponse de la direction concernant l’appel d’offre effectue par les tribunaux auprès de GCNI.

11. Bilan des actions de formation de la population technique de 2003 à 2006,

  • Nature des stages, nombre de techniciens et volume d’heures.

12. Communication du cahier des charges de Geodis concernant l’installation des copieurs.

13. Organisation de la formation décentralisée,

  • Qualité et temps de préparation des stages.

14. Le point concernant la sous-traitance de l’activité consommable

15. Le point sur Antalys (Bilan a ce jour de la sous-traitance de l’activité papier)

16. Procédure d’information / consultation relative au projet de déploiement de l’ERP Oracle,
  • 16.1 Avis des membres concernant la proposition de déroulement de la procédure relative au déploiement du projet ERP Oracle au sein de l’UES Canon.
  • 16.2 Mandatement de l’expert en nouvelles technologies.

17. Mise en concurrence de BFS avec d’autres organismes de financement.

18. Prise en charge par l’entreprise des stages de sensibilisation a la sécurité routière (permettant de récupérer des points sur son permis de conduire).

19. Fonctionnement du CCE,
  • Communication de la masse salariale 2006 / 2007 précisant l’impact de la régularisation du SMIC et du minimum conventionnel.

20. Le point concernant la régularisation des minimums conventionnels,
  • Bilan des mises à jour des coefficients.
  • Communication du nombre de salariés concernés par la régulation du minimum conventionnel et montant de la régularisation.
  • Base de calcul et montant de la régularisation du budget des C.E.

21. Respect des normes environnementales exigées par le groupe Canon,

  • Un certain nombre de normes ne sont pas respectées et peuvent générer des conséquences nocives sur la santé des salariés (exemple : bac de récupération des encres usagées).

22. Commission respect des droits fondamentaux dans l’entreprise,

  • Compte rendu de la réunion du lundi 12 mars 2007 relatif au dispositif d’alerte professionnelle.

23. Information sur les orientations mises en œuvre pour répondre aux obligations en matière d’emploi pour les handicapes.

24. Informations du Président.

25. Informations du Secrétaire.