ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE
SÉANCE DU MARDI 25 SEPTEMBRE 2007

 
 

1. Approbation du proces verbal du CCE,

  • Réunion extraordinaire du 11 juillet 2007.

 

2. Le point concernant la reserve de participation suite a la decision de la cour d’appel,
  • Réponse de la Direction concernant la reconstitution de la RSP de 2005.
  • Date de distribution de la réserve de 2005 et 2006 au personnel.

 

3. Communication du montant de la masse salariale des établissements lie a la régularisation du minimum du conventionnel,

  • Ventilation des sommes sur les mêmes bases que celle appliquée pour la régularisation du SMIC.

 

4. CBC Bourgogne Champagne,

  • Respect de l’accord de gestion suite a la décision du Tribunal d’Instance de Beaune.

 

5. Orientations économiques et sociales de l’UES pour le 2ème semestre 2007,

  • Nature des réorganisations envisagées pour le second semestre 2007 et modifications prévues au niveau de l’organigramme de l’entreprise.

  • Nature de la fonction de la responsable nationale IP.

  •  Budget CA et MB des établissements.

 

6. Compte rendu de la commission formation réunie le 14 septembre 2007.

  • Le point concernant les tests d’accréditation du personnel technique (T.A.P.)

 

7. Allongement de la durée du forfait " Duo " pour les TSAV qui n’ont plus de PSION en état de marche.

8. Réponse de la direction concernant la date de paiement des ½ primes produits qui n’ont pas été versées pour les machines vendues en 2005 et 2006.

 

9. Procédure d’information / consultation relative au projet de déploiement de l’ERP Oracle
  • Communication du rapport BCC.
  • Présentation par les experts du 2ème rapport (phase 2) du CCE / CE.
  • Présentation par les experts du 1er et 2ème rapport du CHSCT.
  • Questions formulées par les membres du CCE.

 

10. Présentation de la structure Hot-Line installée a Canon Liffré.

 

11. Compte rendu de la commission logement du CCE réunie le 8 juin 2007.

 

12. Rapport semestriel sur les effectifs (1er semestre 2007).

 

13. Informations du Président.

 

14. Informations du Secrétaire.