ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU 11 DECEMBRE 2007

 

 

1. Approbation des procès verbaux du CCE,

  • Réunion extraordinaire du 25 septembre 2007.
  • Réunion extraordinaire du 5 octobre 2007.
  • Réunion extraordinaire du 19 octobre 2007.
  • Réunion extraordinaire du 16 novembre 2007

 

2. Information sur le retraitement de la réserve spéciale de participation de l’exercice 2005 et le traitement de la réserve spéciale de participation (exercice 2006),

  • Nature des informations envoyées au personnel par la SGAM en novembre 2007.
  • Date d’expédition des relevés de compte.

 

3. Respect des engagements de la direction relatifs au plan social de 2003,

  • Réponse de la Direction concernant la demande d’une salariée mutée à Aix en Provence désirant revenir sur Lyon.

 

4. Compte rendu des réunions de la direction avec les délégués syndicaux centraux,

  • Le point sur les dossiers en cours.
  • Le point sur les travaux de la commission pay-plans.
  • Planning des négociations annuelles obligatoires.

 

5. Gestion des ressources humaines,

  • Présentation du système actuel d’évaluation annuel des performances du personnel.

    • Quels sont les objectifs définis par catégorie de personnel ou fonction.

    • Procédures utilisées.

  • Présentation des " standards métiers " définis par Canon Europe en termes de connaissances, compétences et " profil " exigé.

  • Présentation des différents systèmes utilisés pour évaluer les compétences du personnel par métiers (test, TAP, etc.).

  • Présentation des procédures utilisées pour la validation des acquis (accréditation, examens, etc).

  • Adaptation du personnel au profil attendu, au niveau du métier et / ou à l’esprit Canon,

    • Nature des formations ou stages mis en place.

    • Nature des engagements demandés aux salariés.

  • Critères d’embauche par métiers définis par Canon Europe

 

6. Orientations économiques et sociales de l’UES pour 2008,

  • Objectif CA et MB des établissements.
  • Plan d’effectif prévisionnel par établissements.
  • Restructuration ou réorganisations prévues.
  • Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.
  • Communication de la masse salariale prévisionnelle des établissements de l’UES pour les exercices 2007 et 2008.
  • Communication des pays plans commerciaux.

 

7. Activité Impression Professionnelle,

  • Orientations en termes de structure, de moyens et de statut pour le personnel.

 

8. Orientations de la formation professionnelle Continue pour 2008, (11 h 00)

  • Compte-rendu de la commission du 14 septembre 2007.
  • Avis du comité.

 

9. Compte rendu de la sous-commission droit individuel à la formation (D.I.F.) reunie les 25 octobre et 27 novembre 2007.

  • Réponses de la Direction aux propositions de la commission.

 

10. mutuelle prévoyance

  • Communication du bilan 2006
  • Compte rendu de la commission Mutuelle et Prévoyance,
    • Lancement d’un appel d’offre pour la prestation de courtage et de conseil.
 
  • Présentation du bilan prévisionnel 2007 relatif aux frais de santé.

 

11. Projet de déploiement d’Oracle au sein de Canon France et interfaçage avec les actuels systèmes d’information des CBC. (Invité : Cabinet Alpha-Conseil à 14 h00)

  • Compte rendu de la commission de suivi du 7 décembre 2007.
  • Réponses aux questions formulées par les membres.
  • Avis du CCE sur le plan d’adaptation.
  • Présentation du rapport de l’expert lié à la phase 3 (Go / No Go).
  • Questions des membres.
  • Avis des membres du CCE.

 

12. Poursuite du processus d’information et de consultation sur un projet de sous-traitance de la maintenance technique (segment 2),

  • Rapports de la commission économique du 8 novembre 2006 et du 15 novembre 2007.
  • Nomination des membres de la commission " Ad Hoc " et planification des dates de réunions.

 

13. Communication du résultat du sondage européen 2006.

 

14. Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés.

 

15. Revalorisation de la contribution des établissements aux frais de repas de midi du personnel administratif.

 

16. Informations du Président.

 

17. Informations du Secrétaire.