ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU MARDI 8 AVRIL 2008

 

Approbation du procès verbal du CCE du 11 décembre 2007.

 

2. Respect des engagements de la direction relatifs au plan social de 2003,

2.1 Comment se fait-il que la Direction n’a pas respecté son engagement de reclasser Madame Mallarme au sein du CBC Rhône Alpes ?

2.2 Date envisagée pour ce reclassement.

 

3. Résultats financiers estimes des établissements de l’UES Canon pour l’exercice 2007,

3.1 Communication des résultats par établissements.

3.2 Information de la Direction relative aux établissements ayant constitué une réserve de participation en 2007.

 

4. Orientations économiques et sociales de Canon Europe,

    • Communication du compte rendu (en français) de la réunion du CECC qui a eu lieu le 6/03/08.
    • Quels sont les projets susceptibles d’être mis en œuvre prochainement en France 
    • Demande d’ouverture d’une procédure d’information consultation relative 
      à la mise en place  d’un CRM au sein de l’UES Canon ?

 

5. Orientations économiques et sociales en 2008 au niveau de l’UES Canon,

5.1 Objectifs CA et MB des établissements.

5.2 Plan d’effectif prévisionnel par établissements,

- Orientations de l’entreprise en matière de préretraites en 2008.

5.3 Restructurations ou réorganisations envisagées.

5.4 Projets envisagés ou mis en œuvre en 2008 (Projet Perso, Chloé, DSI, etc.).

5.5 Information de la Direction sur l’opération " move coaching ".

5.6 Informations concernant les modifications au niveau de l’organigramme.

 

6. Le point sur les réunions avec les DSC,

6.1 Information relative à l’accord sur l’utilisation de la messagerie interne par les IRP.

6.2 Le point concernant les négociations NAO et communication du calendrier des réunions au niveau des établissements de l’UES Canon.

6.2.1 Position de la direction concernant la journée de solidarité (lundi de Pentecôte).

6.2.2. Position de la direction concernant la récupération du 1er mai ou du jeudi de l’ascension
(2 jours fériés qui tombent cette année le même jour).

6.2.3 Revalorisation de la contribution des établissements aux frais de repas de midi du personnel administratif.

6.3 Information relative au projet d’accord NTO et GPEC.

6.4 Information concernant le projet d’accord sur le dialogue social au sein de l’UES.

6.5 Information concernant l’ouverture d’une étude relative à la pyramide des âges du personnel.

6.6 A quelle date la Direction envisage t-elle d’ouvrir le dossier des minimums hiérarchiques liés aux fonctions professionnelles ?

 

7. Plans de rémunération commerciale,

7.1 Information relative à la mise en place du nouveau plan de rémunération GCNI.

7.2 Mise en place d’une commission de concertation relative à l’élaboration du nouveau plan de rémunération des commerciaux des CBC, avant information et consultation du CCE et des CE des CBC.

7.3 Demande d’ouverture d’une procédure d’information relative au plan de rémunération des SBC et ISIP.

 

8. Information de la direction concernant le remplacement du PSION,

    • Présentation de l’outil retenu et des tests effectués.
    • Conséquences envisageables au niveau de l’organisation et des conditions de travail.
    • Calendrier de mise en place.

9. Procédure d’information / consultation relative au déploiement de l’ERP Oracle phase 4,

9.2 Compte rendu des réunions de la commission de suivi d’Oracle du 20 décembre 2007 et du  7 avril 2008.

9.2 Bilan actuel de la Direction relatif au déploiement d’Oracle.

9.3 Présentation du plan de travail de l’expert relatif à la phase 4.

10. Information et consultation du CCE sur le processus d’appréciation en vigueur (E.A.E.),

10.1 Présentation du système actuel d’évaluation annuel des performances du personnel.

10.1.1 Quels sont les objectifs définis par catégorie de personnel ou fonction.

10.1.2 Procédures utilisées.

10.2 Présentation des " standards métiers " définis par Canon Europe en termes de connaissances, compétences et " profil " exigé.

 

11. Ouverture d’une procédure d’information consultation relative au processus d’évaluation dans l’entreprise.

11.1 Présentation des différents systèmes utilisés pour évaluer les compétences du personnel par métiers (test, TAP, etc.).

11.2 Présentation des procédures utilisées pour la validation des acquis (accréditation, examens, etc.).

11.3 Adaptation du personnel au profil attendu, au niveau du métier et / ou à l’esprit Canon,

11.3.1 Nature des formations ou stages mis en place.

11.3.2 Nature des engagements demandés aux salariés.

11.4 Critères d’embauche par métiers définis par Canon Europe.

 

12. Bilan des actions liées au T.A.P.

 

13. Communication du résultat du sondage européen 2007.

 

14. Mandatement de la commission formation pour l’établissement d’une charte sur l’évaluation dans les processus de formation.

 

15. Le point concernant le droit individuel à la formation (D.I.F.),

  • Réponses de la Direction aux propositions de la commission.

16. L’organisme de formation MOVILIS est-il agréé ?

 

17. Présentation du bilan des actions de sous-traitance avec le prestataire FMA,

  • Qu'en est il de la situation financière de cette société et conséquencesz éventuellses sur les relations commerciales avec Canon ?

 

18. Poursuite du processus d’information et de consultation sur un projet de sous-traitance  de la maintenance technique (segment 2),

18.1 Rapports de la commission économique du 8 novembre 2006 et du 15 novembre 2007.

18.2 Nomination des membres de la commission " Ad Hoc " et planification des dates de réunions.

19. Information de la direction sur l’évolution des métiers TCS et SBC vers des postes d’IS.

 

20. Couverture mutuelle / prévoyance,

    • Communication du bilan 2006 et 2007.
    • Le point concernant l’appel d’offre relatif à la société de courtage.
    • Planification d’une date de réunion de la commission.

 

21. Information relative à la révision de la politique d’alerte professionnelle.

 

22. Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.

 

23. Commission participation,

  • Planification d’une date de réunion

24. Compte rendu de la commission ASC du 7 avril 2008.

 

25. Informations du Président.

 

26. Informations du Secrétaire.