ORDRE DU JOUR DE  RÉUNION  

COMITé CENTRAL D'ENTREPRISE

SÉANCE DU MARDI 10 JUIN 2008

 

1. Approbation du procès verbal de la réunion du 28 avril 2008.

2. Procédure d’information consultation du CCE relative au nouveau plan de rémunération commercial. (Présence de M. Charles Dauman à 9 h 45).

  • Présentation du nouveau plan de rémunération,
  • Communication des documents (conditions générales, annexes et avenant au contrat de travail).
  • Communication du projet de nouveau contrat de travail.
  • Réponses aux questions formulées par les membres.

3. Information des membres du CCE relative au déploiement de l’outil CRM (I.R.I.S) interfacé à oracle destiné aux équipes GCNI.

4. Information de la direction concernant le remplacement du PSION,

  • Remise du cahier des charges précis relatif au nouveau Psion,
  • Résultat de l’étude effectuée par le CHSCT du CBC IDF.

5. Examen des comptes annuels de l’UES Canon pour l’exercice clos le 31 décembre 2007,

  • Désignation de l’expert comptable conformément aux dispositions légales.

6. Procédure d’information consultation relative aux procédures d’évaluation existant dans l’entreprise.

6.1 Communication des informations et des documents suivants comme indiqué lors de la réunion du 28 avril 2008 :

6.1.1 la bibliothèque de compétences ;

6.1.2 les liaisons métiers / compétences ;

6.1.3 le cursus de formation et acquisition de compétences ;

6.1.4 les processus d’évaluation existants ;

6.1.5 le principe d’extension de la charte TAP à d’autres domaines.

6.1.6 Présentation de l’outil informatique utilisé dans le cadre de l’EAE.

6.2 Présentation des nouvelles orientations de l’entreprise en terme de compétences, profil de poste, et formations (Présence de Jean Michel Pera à 14 h).

7. Bilan des actions liees au T.A.P.

  • Actions mises en œuvre pour les techniciens ayant échoué aux tests

8. Couverture mutuelle / prévoyance,

  • Communication du bilan 2006 et 2007.
  • Le point concernant l’appel d’offre relatif à la société de courtage.
  • Planification d’une date de réunion de la commission.

9. Information relative à la révision de la politique d’alerte professionnelle.

10. Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.

11. Réserve de participation,

  • Information concernant la distribution de la réserve 2005/2006,
  • Date de communication des relevés de compte liés à l’exercice 2007.
  • Planification d’une date de réunion de la commission.

12. Politique véhicules,

  • Présentation des nouvelles orientations,
  • Position de la DRH concernant la communication aux services de police du nom des chauffeurs en infraction au Code le la Route.

13. Compte rendu de la commission ASC du 7 avril 2008.

14. Sondage européen,

  • Communication des résultats par filiale. (point abordé lors de la réunion du 28 avril 2008)

15. Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissement

16. Informations du Président.

17. Informations du Secrétaire.