1.    Approbation du proces-verbal de la reunion du 10 Septembre 2008.

2.   Respect des dispositions legales relatives à la consultation des instances et arret des

        demarches discriminatoires exercees a l’encontre des elus,

2.1   Suite au départ de M. Chrétien, qu’envisage de mettre en place la Direction pour favoriser réellement le dialogue social comme elle s’y était engagée en début d’année.

2.2   Suite à l’intervention de l’Inspection du Travail de Nanterre concernant la situation d’élus du CBC Ile de France et de Canon France, quelles sont les actions engagées pour réparer les préjudices subis.

3.   Orientations economiques et sociales de l’UES pour le 2^ème semestre 2008,

3.1   Nature des réorganisations envisagées pour le second semestre 2008 et modifications prévues  au

 niveau de l’organigramme de l’UES Canon.

3.2   Budget CA et MB des établissements.

3.3   Plan d’effectif prévisionnel 2008 détaillé par établissements.

3.4   Communication des masses salariales prévisionnelles 2008.

3.5  Le point sur le Move Coaching.

4.   Quelles sont les orientations de l’entreprise au niveau des services techniques (call center, techniciens, activites ip, etc).

• Présentation des réorganisations effectuées lors des réunions techniques du CBC IDF

5.    Procedure d’information consultation du CCE relative àu nouveau plan de remuneration commercial (11h, présence de M. Dauman).        

5.1   Réponses aux questions formulées par les membres.

5.2   Modifications ou amendements apportés au plan de rémunération commercial.

5.3   Communication du projet de contrat de travail.

6.        Information relative aux missions d’expertises des CHSCT sur les risques psycho-sociaux dans l’entreprise,

• Etude visant à mutualiser des actions de prévention communes à tous établissements de l’UES.

7.   Quels sont les principes fondamentaux retenus par le groupe pour acquérir le statut dE SOCIETE D'EXELLENCE     

7.1   Quel est l’organisme habilité à valider le statut d’excellence et sur quels critères.

7.2   Quels sont les projets mis en œuvre pour y parvenir.

7.3   Qu’est-ce que cela implique en termes de contraintes ou obligations au niveau de la gestion des ressources humaines.

8.  Procedure d’information consultation relative au projet « Canon Academy ». (16h30, présence de M. Péra).     

8.1    Présentation du projet.

8.2   Communication des « standards métiers » définis par Canon Europe.

8.3    Communication des standards métiers et compétences définis dans le cadre de CCI et ICT Academy.  

8.4    Communication des informations relatives : 

8.4.1  A la bibliothèque de compétences.

8.4.2  Aux liaisons métiers / compétences.

      8.5  Conséquences de ce projet eu égard aux conventions collectives, définitions de fonction et grilles  de classification et salariales.           

8.6  Adaptation du personnel au profil attendu, au niveau du métier et / ou à l’esprit Canon,

8.6.1  Nature des formations ou stages envisagés.

8.6.2  Nature des engagements et objectifs demandés aux salariés.

8.7  Critères d’embauche par métiers définis par Canon Europe.

8.8  Comment sont transposés les principes du « San Ji » dans le cadre de ce projet.

9.    Procedure d’information consultation relative au processus d’evaluation dans l’entreprise. (Présence de M. Péra).      

9.1  Présentation des différents systèmes utilisés pour évaluer les compétences du personnel par métiers (tests, TAP, etc.).     

9.2  Présentation des procédures utilisées dans le cadre de la validation des connaissances (accréditation, examens, etc).

9.3  Quels sont les objectifs définis par catégorie de personnel ou fonction.

-  Conséquences pour le personnel n’ayant pas atteint les objectifs attendus.

9.4  Présentation de l’outil informatique utilisé dans le cadre de l’EAE.

10.  Procedure d’information / consultation relative au deploiement de l’ERP Oracle, (10h, présence de M. Lenain)     

10.1Communication des éléments demandés par les membres depuis décembre 2007.

10.2  Réponses aux questions et conclusions soulevées par les experts dans le rapport phase 4.

10.3  Réponses aux questions formulées par les membres du CCE.

10.4  Informations relatives au projet de mise en place de la CRM / IRIS au sein de Canon France.

10.5  Information des membres relatives au projet « Campaign to cash » devant être soumis au C.E. de Canon France.

10.6  Avis des membres du CCE (sous réserve des informations apportées par la Direction).

11. Couverture mutuelle / prevoyance,

11.1 Compte rendu de la réunion de la commission du 3 juillet 2008.

11.2 Présentation des bilans 2006 et 2007.

11.3 Communication de l’étude effectuée par le cabinet Winter.

11.4 Le point concernant l’appel d’offre en vue d’un changement de courtier.

11.5 Comment M. Savanne envisage t-il d’associer les instances aux démarches entreprises.

12.  Réserve de participation,

12.1 Compte rendu de la réunion de la commission Participation du 3 juillet 2008.

12.2 Information relative au redressement fiscal effectué au sein de Canon et conséquences éventuelles sur la réserve de participation.

13.  Information relative à la revision de la politique d’alerte professionnelle,

§         Présentation des nouvelles dispositions mises en place par le groupe.

14.  Ouverture de négociations sur l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs  handicapés.

15.  Procedure d’information consultation relatif a un projet lie a l’activite Impression professionnelle. (14h, présence de M. Brucker).

16.  Information du comite sur le projet de note relative a l’utilisation des vehicules de service.

17.  Sondage européen 2007,

§         Présentation des résultats par filiale.

18.  Informations du Président.

19.  Informations du Secrétaire.